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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-8 du 4 janvier 2019 modifiant divers décrets indemnitaires relatifs aux psychologues de l'éducation nationale)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-8 du 4 janvier 2019 modifiant divers décrets indemnitaires relatifs aux psychologues de l'éducation nationale)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2008-926 du 12 septembre 2008
Art. 1
- Décret n°2008-926 du 12 septembre 2008