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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 23 juin 2009 modifié fixant les règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic prénatals avec utilisation des marqueurs sériques maternels de trisomie 21)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 23 juin 2009 modifié fixant les règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic prénatals avec utilisation des marqueurs sériques maternels de trisomie 21)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 juin 2009
Art. 13, Art. 7


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 juin 2009
Art. 14