Article 23 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs et fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves à son conseil de perfectionnement)
Article 23 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs et fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves à son conseil de perfectionnement)
Le jury d'attribution des diplômes est convoqué avec un préavis de huit jours et se réunit au minimum deux fois par an.