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Article D2171-5 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Code de la commande publique)

Article D2171-5 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Code de la commande publique)


1° Proposer une ou plusieurs solutions d'ensemble, traduisant les éléments majeurs du programme, et d'en indiquer les délais de réalisation ;
2° Vérifier la faisabilité de l'opération au regard des différentes contraintes du programme et du site.