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Article R2344-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la commande publique)

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L'acheteur qui constate que des pièces ou informations dont la présentation était réclamée au titre de la candidature sont absentes ou incomplètes peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature dans un délai approprié et identique pour tous.