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Article R2393-20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la commande publique)

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Par dérogation à l'article R. 2393-18, le titulaire n'est pas tenu de publier un avis lorsque le sous-contrat remplit les conditions de recours à la procédure de passation sans publicité ni mise en concurrence préalables prévues au chapitre II du titre II.