Tant que l'ingénieur ou l'officier n'a pas accédé au grade supérieur à celui dans lequel il a été reclassé, l'avancement dans les échelons s'effectue conformément au tableau suivant :
GRADES | DÉSIGNATION DES ÉCHELONS | CONDITIONS D'ACCÈS À L'ÉCHELON | RÈGLES PARTICULIÈRES |
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Ingénieur général de 1re classe ou officier général de 1re classe |
Echelon unique | / | |
Ingénieur général de 2e classe ou officier général de 2e classe |
Echelon unique | / | |
Ingénieur en chef de 1re classe ou officier en chef de 1re classe |
Echelon exceptionnel | Après 5 ans de grade, dont 1 an dans l'échelon précédent, pour les ingénieurs/officiers en chef de 1re classe nommés à un emploi fonctionnel figurant sur une liste fixée par décision du ministre de la défense. Ou après 7 ans de grade dont 1 an dans l'échelon précédent |
Echelon accessible dans la limite d'un contingent numérique fixé par arrêté du ministre de la défense et des ministres chargés du budget et de la fonction publique. |
3e échelon 2e échelon 1er échelon |
Après 3 ans dans l'échelon précédent Après 1 an dans l'échelon précédent / |
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Ingénieur en chef de 2e classe ou officier en chef de 2e classe | 2e échelon exceptionnel | Après 3 ans à l'échelon précédent | Echelon attribué dans la limite de 25 % de l'effectif de l'échelon précédent (1) |
1er échelon exceptionnel | Après 10 ans de grade et avant 14 ans de grade | Echelon attribué dans la limite de 7 % de l'effectif du grade (1) | |
4e échelon 3e échelon 2e échelon 1er échelon |
Après 2 ans dans l'échelon précédent Après 1 an dans l'échelon précédent Après 1 an dans l'échelon précédent / |
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Ingénieur principal ou officier principal |
2e échelon exceptionnel | Après 3 ans à l'échelon précédent | Echelon attribué dans la limite de 25 % de l'effectif de l'échelon précédent (1) |
1er échelon exceptionnel | Après 8 ans de grade et avant 11 ans de grade | Echelon attribué dans la limite de 5 % de l'effectif du grade (1) | |
4e échelon 3e échelon 2e échelon 1er échelon |
Après 4 ans dans l'échelon précédent Après 1 an dans l'échelon précédent Après 1 an dans l'échelon précédent / |
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Ingénieur ou officier |
Echelon exceptionnel | Après 15 ans de grade | Echelon attribué dans la limite de 3 % de l'effectif du grade (1) |
10e échelon | Après 3 ans dans l'échelon précédent | ||
9e échelon | Après 1 an dans l'échelon précédent | ||
8e échelon | Après 1 an dans l'échelon précédent | ||
7e échelon | Après 1 an dans l'échelon précédent | ||
6e échelon | Après 1 an dans l'échelon précédent | ||
5e échelon | Après 1 an dans l'échelon précédent | ||
4e échelon | Après 1 an dans l'échelon précédent | ||
3e échelon | Après 1 an dans l'échelon précédent | ||
2e échelon | Après 1 an dans l'échelon précédent | ||
1er échelon | / | ||
(1) Ce nombre est arrondi à l'unité supérieure. |
Par dérogation aux dispositions du premier alinéa, l'avancement dans les échelons s'effectue, s'il est plus favorable, selon les modalités prévues à l'article 28.
Lorsque l'ingénieur ou l'officier accède au grade supérieur, l'avancement dans les échelons s'effectue dans les conditions prévues à l'article 28.