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Article R11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite)

Article R11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite)

Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur, présidé par le grand chancelier comprend :

– quatorze membres choisis parmi les dignitaires et commandeurs de l'ordre ;

– un membre choisi parmi les officiers ;

– un membre choisi parmi les chevaliers.