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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2018-1012 du 21 novembre 2018 modifiant le décret n° 91-58 du 10 janvier 1991 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels de La Poste)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2018-1012 du 21 novembre 2018 modifiant le décret n° 91-58 du 10 janvier 1991 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels de La Poste)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-58 du 10 janvier 1991
Art. Annexe