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Article 10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 10 octobre 2018 relatif au titre professionnel de conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules)

Article 10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 10 octobre 2018 relatif au titre professionnel de conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules)

Conformément à l'article 10 de l'arrêté du 22 décembre 2015 susvisé, un candidat peut se présenter trois fois à une session d'examen en vue d'obtenir le titre de conducteur routier de marchandises sur tous véhicules dans le délai d'un an.
Les trois présentations au titre de conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules présentent des spécificités selon que le candidat y accède après un parcours de formation ou par un parcours de validation des acquis de l'expérience et selon les acquis à l'entrée en formation. Un tableau récapitulatif est présenté en annexe 1.
I. - Lors de la première session, lorsque le candidat n'est pas titulaire de la catégorie CE du permis de conduire ; le résultat partiel est communiqué au candidat par le responsable de session ou le jury uniquement en cas d'échec :

- au 1er test de prise en charge et maniabilité (temps 1 de la partie 1), pour permettre le rattrapage qui a lieu immédiatement après le premier essai, tel que défini au référentiel de certification ;
- au 1er passage de l'épreuve de conduite en circulation du temps 2 de la partie 1 pour permettre un rattrapage au plus tôt le surlendemain.

Hors ces deux situations, les résultats des épreuves ne sont pas communiqués au candidat et porté sur le procès-verbal de la session.
II. - En cas d'échec au titre de conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules lors de sa première session, le candidat conserve, pour la deuxième session uniquement, le bénéfice des épreuves réussies en première session dans les conditions suivantes :
1° Pendant un an, à compter du dernier jour de la 1re session pour :

- le questionnaire professionnel "partie 1" (ETG) ;
- la mise en situation professionnelle partie 1, temps 1 (prise en charge et maniabilité) ;
- la mise en situation professionnelle partie 1 temps 2 (conduite).

2° Et pendant 3 mois, à compter du dernier jour de la 1re session pour :

- la mise en situation professionnelle partie 2 et l'entretien technique qui sont deux épreuves indissociables ;
- le questionnaire professionnel partie 2.

Il passe les autres épreuves, non acquises en première session, sans rattrapage pour la mise en situation professionnelle partie 1 temps 2 (conduite).
III. - Dans le cadre de sa troisième session, le candidat passe la totalité des épreuves prévues par le référentiel de certification du titre de conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules avec un seul passage pour la mise en situation professionnelle partie 1 temps 2 (conduite), sans conserver le bénéfice des épreuves réussies précédemment, et en commençant obligatoirement par les épreuves en présence de l'expert. Un résultat défavorable à une épreuve passée en présence de l'expert est communiqué au candidat par le responsable de session et marque la fin de l'examen pour le candidat concerné qui est refusé au titre.