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Article Annexe III AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement)

Article Annexe III AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement)

SUBSTANCES PERTINENTES À SURVEILLER DANS LES EAUX DE SURFACE


Contrairement aux substances de l'état chimique et de l'état écologique, les substances pertinentes à surveiller ne sont pas utilisées pour évaluer l'état des eaux de surface.

Il s'agit de substances recherchées pour répondre aux objectifs du point I de l'article 4 du présent arrêté, et notamment pour préciser les niveaux de présence et de risque associés à ces substances, en vue d'une possible inclusion dans les listes de polluants spécifiques.

Les listes de substances ci-dessous constituent, avec les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques, le socle minimal de substances à surveiller pour les eaux de surface, identifiées au terme d'une réflexion menée collectivement au niveau national. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.

Si une substance est identifiée comme polluant spécifique dans un bassin métropolitain, pour tous les bassins métropolitains pour lesquels cette substance n'est pas un polluant spécifique, cette substance est surveillée comme substance pertinente.

Par ailleurs, il peut être choisi de ne pas surveiller les substances pertinentes identifiées comme pesticides dans les tableaux ci-dessous, et dont les usages ne correspondraient à aucune culture présente sur le bassin.

Certaines substances sont identifiées dans les tableaux ci-après comme faisant partie d'une liste A, d'une liste B ou à la fois d'une liste A et d'une liste B, suivant les difficultés analytiques identifiées.

Les substances faisant partie de la liste A sont surveillées dès le début de cycle en respectant la limite de quantification (LQ) en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

Les substances faisant partie de la liste B sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

Pour les substances faisant partie à la fois de la liste A et de la liste B :

-pour les cours d'eau, la première année de surveillance aura lieu lors de la première partie du cycle, soit avant 2019, et la seconde année à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur à la date de surveillance dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

-pour les plans d'eau et les eaux littorales, l'année de surveillance aura lieu à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

SUBSTANCES COMMUNES METROPOLE ET DOM

Matrice eau

Tableau 25 : substances pertinentes communes métropole et DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau


Code

Sandre

Paramètre

N° CAS

Famille Chimique

Liste

Usage Pesticide

ou métabolite

de pesticide

A

B

1084

Cyanures libres

Autres éléments minéraux

X

X

1129

Carbendazime

10605-21-7

Carbamates

X

X

X

1149

Deltaméthrine

52918-63-5

Divers (autres organiques)

X

X

1221

Métolachlore

51218-45-2

Organochlorés

X

X

1376

Antimoine

7440-36-0

Métaux et métalloides

X

1385

Sélénium

7782-49-2

Métaux et métalloides

X

1394

Manganèse

7439-96-5

Métaux et métalloides

X

1414

Propyzamide

23950-58-5

Divers (autres organiques)

X

X

1462

n-Butyl Phtalate

84-74-2

Phtalates

X

1527

Diéthyl phtalate

84-66-2

Phtalates

X

1700

Fenpropidine

67306-00-7

Divers (autres organiques)

X

X

1709

Piperonyl butoxyde

51-03-6

Divers (autres organiques)

X

X

X

1903

Acétochlore

34256-82-1

Divers (autres organiques)

X

X

2766

Bisphenol A

80-05-7

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

X

X

5296

Carbamazepine

298-46-4

Divers (autres organiques)

X

5325

Diisobutyl phthalate

84-69-5

Phtalates

X

5349

Diclofénac

15307-86-5

Divers (autres organiques)

X

5350

Ibuprofène

15687-27-1

Divers (autres organiques)

X

5353

Ketoprofene

22071-15-4

Divers (autres organiques)

X

5354

Paracétamol

103-90-2

Divers (autres organiques)

X

5356

Sulfamethoxazole

723-46-6

Divers (autres organiques)

X

5375

Oxazepam

604-75-1

Divers (autres organiques)

X

5430

Triclosan

3380-34-5

Autres phénols

X

6219

Perchlorate

14797-73-0

Autres éléments minéraux

X

X

6509

Acide perfluoro-decanoïque

335-76-2

PFC (PFOA, PFOS)

X

6533

Ofloxacine

82419-36-1

Divers (autres organiques)

X

6644

Ethylparaben

120-47-8

Divers (autres organiques)

X

X

6693

Propylparaben

94-13-3

Divers (autres organiques)

X

X

6695

Methylparaben

99-76-3

Divers (autres organiques)

X

X

6725

Carbamazepine époxide

36507-30-9

Divers (autres organiques)

X

6755

Metformine

657-24-9

Divers (autres organiques)

X

6853

Métolachlore OXA

152019-73-3

Divers (autres organiques)

X

X

6854

Métolachlore ESA

171118-09-5

Divers (autres organiques)

X

X

6870

2-(3-trifluoromethylphenoxy) nicotinamide

4394-00-7

Divers (autres organiques)

X

6989

Triclocarban

101-20-2

Divers (autres organiques)

X

Matrice sédiment

Tableau 26 : substances pertinentes communes métropole et DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment


Code

Sandre

Paramètre

N° CAS

Famille Chimique

Liste

A

B

1149

Deltaméthrine

52918-63-5

Divers (autres organiques)

X

1376

Antimoine

7440-36-0

Métaux et métalloides

X

1385

Sélénium

7782-49-2

Métaux et métalloides

X

1394

Manganèse

7439-96-5

Métaux et métalloides

X

1462

n-Butyl Phtalate

84-74-2

Phtalates

X

1523

Perméthrine

52645-53-1

Organochlorés

X

2013

Anthraquinone

84-65-1

Anilines et dérivés

X

5325

Diisobutyl phthalate

84-69-5

Phtalates

X

6369

4-nonylphenol diethoxylate (mélange d'isomères)

27176-93-8

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

X

6618

Galaxolide

1222-05-5

Divers (autres organiques)

X

6989

Triclocarban

101-20-2

Divers (autres organiques)

X

7497

Monophenyletain cation

Organométalliques

X

La surveillance sur sédiment dans les cours d'eau n'est pas pertinente à La Réunion.

Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique et en Guadeloupe, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d'analyses.

SUBSTANCES COMPLEMENTAIRES POUR LA METROPOLE

Matrice eau

Tableau 27 : substances pertinentes complémentaires pour la métropole à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau


Code

Sandre

Paramètre

N° CAS

Famille Chimique

Liste

Usage Pesticide

ou métabolite

de pesticide

A

B

1108

Atrazine déséthyl

6190-65-4

Triazines et métabolites

X

X

1109

Atrazine déisopropyl

1007-28-9

Triazines et métabolites

X

X

1125

Bromoxynil

1689-84-5

Divers (autres organiques)

X

X

1175

Diméthoate

60-51-5

Organophosphorés

X

X

1209

Linuron

330-55-2

Urées et métabolites

X

X

1210

Malathion

121-75-5

Organophosphorés

X

X

1230

Ométhoate

1113-02-6

Organophosphorés

X

X

1253

Prochloraz

67747-09-5

Divers (autres organiques)

X

X

1261

Pyrimiphos-méthyl

29232-93-7

Organophosphorés

X

X

1268

Terbuthylazine

5915-41-3

Triazines et métabolites

X

X

1271

Tétrachloroéthane-1,1,2,2

79-34-5

COHV, solvants chlorés, fréons

X

1285

Trichloroéthane-1,1,2

79-00-5

COHV, solvants chlorés, fréons

X

1361

Uranium

7440-61-1

Métaux et métalloides

X

1364

Lithium

7439-93-2

Métaux et métalloides

X

1368

Argent

7440-22-4

Métaux et métalloides

X

1370

Aluminium

7429-90-5

Métaux et métalloides

X

1373

Titane

7440-32-6

Métaux et métalloides

X

1377

Béryllium

7440-41-7

Métaux et métalloides

X

1379

Cobalt

7440-48-4

Métaux et métalloides

X

1380

Etain

7440-31-5

Métaux et métalloides

X

1384

Vanadium

7440-62-2

Métaux et métalloides

X

1393

Fer

7439-89-6

Métaux et métalloides

X

1395

Molybdène

7439-98-7

Métaux et métalloides

X

1396

Baryum

7440-39-3

Métaux et métalloides

X

1406

Lénacile

2164-08-1

Divers (autres organiques)

X

X

1465

Acide monochloroacétique

79-11-8

Divers (autres organiques)

X

1480

Dicamba

1918-00-9

Organochlorés

X

X

1489

Phtalate de diméthyle

131-11-3

Phtalates

X

1494

Epichlorohydrine

106-89-8

Organochlorés

X

1498

Dibromoéthane-1,2

106-93-4

COHV, solvants chlorés, fréons

X

X

1510

Mercaptodiméthur

2032-65-7

Carbamates

X

X

1512

Méthyl tert-butyl Ether

1634-04-4

Divers (autres organiques)

X

1528

Pirimicarbe

23103-98-2

Carbamates

X

X

1530

Bromure de méthyle

74-83-9

COHV, solvants chlorés, fréons

X

X

1577

Dinitrotoluène-2,6

606-20-2

Benzène et dérivés

X

1578

Dinitrotoluène-2,4

121-14-2

Benzène et dérivés

X

1586

Dichloroaniline-3,4

95-76-1

Anilines et dérivés

X

X

1638

Méthylphénol-4

106-44-5

Autres phénols

X

1640

Méthylphénol-2

95-48-7

Autres phénols

X

1650

Chlorophénol-4

106-48-9

Autres phénols

X

1675

Flurochloridone

61213-25-0

Divers (autres organiques)

X

X

1678

Diméthénamide

87674-68-8

Organochlorés

X

X

1744

Epoxiconazole

133855-98-8

Triazines et métabolites

X

X

1753

Chlorure de vinyle

75-01-4

COHV, solvants chlorés, fréons

X

1830

Atrazine déisopropyl déséthyl

3397-62-4

Triazines et métabolites

X

X

1892

Rimsulfuron

122931-48-0

Urées et métabolites

X

X

1924

Butyl benzyl phtalate

85-68-7

Phtalates

X

1929

1-(3,4-dichlorophenyl)-3-methyl-uree

3567-62-2

Urées et métabolites

X

X

1945

Isoxaflutole

141112-29-0

Divers (autres organiques)

X

X

2023

Flumioxazine

103361-09-7

Divers (autres organiques)

X

X

2555

Thallium

7440-28-0

Métaux et métalloides

X

2614

Nitrobenzène

98-95-3

Benzène et dérivés

X

3159

Atrazine 2-hydroxy-desethyl

19988-24-0

Triazines et métabolites

X

X

5347

Acide perfluoro-octanoïque

335-67-1

PFC (PFOA, PFOS)

X

X

5369

Acide fénofibrique

42017-89-0

Divers (autres organiques)

X

5396

Estrone

53-16-7

Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

X

5400

Noréthindrone

68-22-4

Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

X

5978

Acide perfluoro-n-hexanoà ¯ que

307-24-4

PFC (PFOA, PFOS)

X

6733

Cyclophosphamide

50-18-0

Divers (autres organiques)

X

6830

Acide sulfonique de perfluorohexane

355-46-4

PFC (PFOA, PFOS)

X

6842

Carboxy-ibuprofène

15935-54-3

Divers (autres organiques)

X

7011

1-Hydroxy Ibuprofène

53949-53-4

Divers (autres organiques)

X

7594

Bisphenol S

80-09-1

Divers (autres organiques)

X

Matrice sédiment

Tableau 28 : substances pertinentes complémentaires pour la métropole à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment


Code

Sandre

Paramètre

N° CAS

Famille Chimique

Liste

A

B

1094

Lambda-cyhalothrine

91465-08-6

Divers (autres organiques)

X

1194

Flusilazole

85509-19-9

Triazines et métabolites

X

1234

Pendiméthaline

40487-42-1

Divers (autres organiques)

X

1278

Toluène

108-88-3

Benzène et dérivés

X

1359

Cyprodinil

121552-61-2

Divers (autres organiques)

X

1361

Uranium

7440-61-1

Métaux et métalloides

X

1364

Lithium

7439-93-2

Métaux et métalloides

X

1368

Argent

7440-22-4

Métaux et métalloides

X

1369

Arsenic

7440-38-2

Métaux et métalloides

X

1370

Aluminium

7429-90-5

Métaux et métalloides

X

1373

Titane

7440-32-6

Métaux et métalloides

X

1377

Béryllium

7440-41-7

Métaux et métalloides

X

1379

Cobalt

7440-48-4

Métaux et métalloides

X

1380

Etain

7440-31-5

Métaux et métalloides

X

1383

Zinc

7440-66-6

Métaux et métalloides

X

1384

Vanadium

7440-62-2

Métaux et métalloides

X

1389

Chrome

7440-47-3

Métaux et métalloides

X

1392

Cuivre

7440-50-8

Métaux et métalloides

X

1393

Fer

7439-89-6

Métaux et métalloides

X

1395

Molybdène

7439-98-7

Métaux et métalloides

X

1396

Baryum

7440-39-3

Métaux et métalloides

X

1453

Acénaphtène

83-32-9

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

X

1524

Phénanthrène

85-01-8

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

X

1584

Biphényle

92-52-4

Benzène et dérivés

X

1618

Méthyl-2-Naphtalène

91-57-6

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

X

1631

Tetrachlorobenzène-1,2,4,5

95-94-3

Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés

X

1780

Xylène

1330-20-7

COHV, solvants chlorés, fréons

X

1814

Diflufenicanil

83164-33-4

Divers (autres organiques)

X

1815

Décabromodiphényl éther

1163-19-5

PBDE et PBB

X

1924

Butyl benzyl phtalate

85-68-7

Phtalates

X

1936

Tétrabutylétain

1461-25-2

Organométalliques

X

1952

Oxyfluorfène

42874-03-3

Divers (autres organiques)

X

2010

1,2,3,4-Tetrachlorobenzene

634-66-2

Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés

X

2536

1,2,3,5 tétrachlorobenzène

634-66-2

Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés

X

2542

Monobutylétain cation

78763-54-9

Organométalliques

X

2547

Fluroxypyr-meptyl

81406-37-3

Divers (autres organiques)

X

2555

Thallium

7440-28-0

Métaux et métalloides

X

2610

4-tert-butylphénol

98-54-4

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

X

3383

Dodécyl phénol

27193-86-8

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

X

5360

Clotrimazole

23593-75-1

Divers (autres organiques)

X

5921

Tetramethrin

7696-12-0

Divers (autres organiques)

X

6215

Diisononyl phtalate

28553-12-0

Phtalates

X

6372

Triphénylétain cation

668-34-8

Organométalliques

X

6536

4-Methylbenzylidene camphor

36861-47-9

Divers (autres organiques)

X

6657

Tetrabromobisphenol A bis (2,3-dibromopropyl ether)

21850-44-2

Divers (autres organiques)

X

6658

Diisodecyl phthalate

26761-40-0

Phtalates

X

6664

Methyl triclosan

4640-01-1

Autres phénols

X

6686

Octocrylene

6197-30-4

Divers (autres organiques)

X

6716

Amiodarone

1951-25-3

Divers (autres organiques)

X

7020

Plomb diethyl

24952-65-6

Organométalliques

X

7074

Dibutyletain cation

14488-53-0

Organométalliques

X

7101

4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphenol

17540-75-9

Divers (autres organiques)

X

7102

Anthanthrene

191-26-4

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

X

7118

Diosgenin

512-04-9

Divers (autres organiques)

X

7129

Irganox 1076

2082-79-3

Divers (autres organiques)

X

7131

Tetrabromobisphenol A

79-94-7

Divers (autres organiques)

X

7495

Diphényl étain cation

53675-52-8

Organométalliques

X

SUBSTANCES COMPLEMENTAIRES POUR LES DOM

Matrice eau

Tableau 29 : substances pertinentes complémentaires pour les DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau


Code Sandre

Paramètre

Code CAS

Famille chimique

Liste

Usage pesticide ou métabolite de pesticide

A

B

1210

Malathion (*)

121-75-5

Organophosphorés

X

X

1361

Uranium (*)

7440-61-1

Métaux et métalloides

X

1364

Lithium (*)

7439-93-2

Métaux et métalloides

X

1368

Argent (*)

7440-22-4

Métaux et métalloides

X

1370

Aluminium (*)

7429-90-5

Métaux et métalloides

X

1373

Titane (*)

7440-32-6

Métaux et métalloides

X

1377

Béryllium (*)

7440-41-7

Métaux et métalloides

X

1379

Cobalt (*)

7440-48-4

Métaux et métalloides

X

1380

Etain (*)

7440-31-5

Métaux et métalloides

X

1384

Vanadium (*)

7440-62-2

Métaux et métalloides

X

1393

Fer (*)

7439-89-6

Métaux et métalloides

X

1395

Molybdène (*)

7439-98-7

Métaux et métalloides

X

1396

Baryum (*)

7440-39-3

Métaux et métalloides

X

1877

Imidaclopride

138261-41-3

Divers (autres organiques)

X

X

1924

Butyl benzyl phtalate (*)

85-68-7

Phtalates

X

2555

Thallium (*)

7440-28-0

Métaux et métalloides

X

5372

Diazepam (*)

439-14-5

Divers (autres organiques)

X

5374

Lorazepam (*)

846-49-1

Divers (autres organiques)

X

5396

Estrone (*)

53-16-7

Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

X

5400

Noréthindrone (*)

68-22-4

Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

X

6366

4-nonylphenol monoethoxylate (mélange d'isomères)

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

X

6525

Sulfamethazine (*)

57-68-1

Divers (autres organiques)

X

7136

Acetazolamide (*)

59-66-5

Divers (autres organiques)

X

7140

Midazolam (*)

59467-70-8

Divers (autres organiques)

X

7141

1,3,5-Benzenetriol (*)

108-73-6

Divers (autres organiques)

X

7594

Bisphenol S (*)

80-09-1

Divers (autres organiques)

X

(*) Optionnel pour la Réunion

Matrice sédiment

Tableau 30 : substances pertinentes complémentaires pour les DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment


Code Sandre

Paramètre

Code CAS

Famille chimique

Liste

A

B

1361

Uranium

7440-61-1

Métaux et métalloides

X

1364

Lithium

7439-93-2

Métaux et métalloides

X

1368

Argent

7440-22-4

Métaux et métalloides

X

1370

Aluminium

7429-90-5

Métaux et métalloides

X

1373

Titane

7440-32-6

Métaux et métalloides

X

1377

Béryllium

7440-41-7

Métaux et métalloides

X

1379

Cobalt

7440-48-4

Métaux et métalloides

X

1380

Etain

7440-31-5

Métaux et métalloides

X

1384

Vanadium

7440-62-2

Métaux et métalloides

X

1393

Fer

7439-89-6

Métaux et métalloides

X

1395

Molybdène

7439-98-7

Métaux et métalloides

X

1396

Baryum

7440-39-3

Métaux et métalloides

X

1815

Décabromodiphényl éther

1163-19-5

PBDE et PBB

X

1924

Butyl benzyl phtalate

85-68-7

Phtalates

X

2555

Thallium

7440-28-0

Métaux et métalloides

X

2610

4-tert-butylphénol

98-54-4

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

X

5360

Clotrimazole

23593-75-1

Divers (autres organiques)

X

5921

Tetramethrin

7696-12-0

Divers (autres organiques)

X

6366

4-nonylphenol monoethoxylate (mélange d'isomères) (**)

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

X

6716

Amiodarone

1951-25-3

Divers (autres organiques)

X

7020

Plomb diethyl

24952-65-6

Organométalliques

X

7074

Dibutyletain cation

14488-53-0

Organométalliques

X

7099

2,6-di-tert-butyl-4-phenylphenol

2668-47-5

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

X

7101

4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphenol

17540-75-9

Divers (autres organiques)

X

7102

Anthanthrene

191-26-4

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

X

7118

Diosgenin

512-04-9

Divers (autres organiques)

X

7129

Irganox 1076

2082-79-3

Divers (autres organiques)

X

7131

Tetrabromobisphenol A

79-94-7

Divers (autres organiques)

X

La surveillance sur sédiment dans les cours d'eau n'est pas pertinente à la Réunion.

Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique et en Guadeloupe, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d'analyses.

(**) Seuls ces paramètres sont obligatoires à la Réunion. Les autres paramètres sont optionnels pour la Réunion.