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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 portant création du certificat de spécialisation agricole option « diagnostic et taille des arbres » et fixant ses conditions de délivrance)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 portant création du certificat de spécialisation agricole option « diagnostic et taille des arbres » et fixant ses conditions de délivrance)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 juillet 2017
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 9, Art. null