Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 1 (UC1) “ être capable de construire la stratégie d'une organisation du secteur ” et de l'unité capitalisable 2 (UC2) “ être capable de gérer les ressources humaines et financières d'une organisation du secteur ” figurent à l' article A. 212-57 du code du sport .
Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 3 (UC3) “ être capable de diriger un système d'entraînement en équitation ” et de l'unité capitalisable 4 (UC4) “ être capable d'encadrer l'équitation ”, mentionnées à l'article A. 212-57 bis du code du sport, figurent en annexe II au présent arrêté.