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Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 26 septembre 2018 relatif au titre professionnel de conducteur du transport routier de marchandises sur porteur)

Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 26 septembre 2018 relatif au titre professionnel de conducteur du transport routier de marchandises sur porteur)


Le candidat se présentant à la session d'examen selon les dispositions fixées au a du I de l'article 4 de l'arrêté du 22 décembre 2015 modifié susvisé justifie d'un permis de conduire de la catégorie B en cours de validité et d'une durée minimale de formation fixée en fonction de ses acquis à l'entrée en formation :


ACQUIS du candidat
à l'entrée en formation

Durée de formation minimale

Heures Globales

Dont heures
d'utilisation
du véhicule

Dont heures effectives
de conduite individuelle

Heures maximales de conduite en simulateur haut de gamme

Permis B seul

399

30

25

8

Avec Permis C sans FIMO

315

24

20

8

Avec Permis C + carte de qualification obtenue suite à une formation initiale minimale obligatoire (FIMO)

210

16

13

2


Deux heures effectives de conduite individuelle sont consacrées à la conduite nocturne, soit au cours d'une période allant d'une heure après le coucher du soleil à une heure avant le lever du soleil. Les heures effectives de conduite nocturne peuvent être réalisées sur simulateur haut de gamme, défini à l'article 5 de l'arrêté du 3 janvier 2008 modifié susvisé, durant les mois d'avril à septembre.