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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 septembre 2018 modifiant les exonérations à la réglementation des substances vénéneuses et portant classement sur les listes des substances vénéneuses)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 septembre 2018 modifiant les exonérations à la réglementation des substances vénéneuses et portant classement sur les listes des substances vénéneuses)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 février 1990
Art. Liste II, Art. Liste I