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Article Annexe 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/08/2018 au 05/11/2023 (Arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement)

MODALITÉS D'ÉVALUATION DE L'ÉTAT DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE POUR LES EAUX DOUCES DE SURFACE

Modalités d'évaluation de l'état des eaux douces de surface : les indices biologiques, les paramètres physico-chimiques, les valeurs de référence et les EQR des seuils de classes d'état et modalités de calcul des éléments de qualité de l'état écologique, pour lesquels des méthodes sont disponibles actuellement, sont indiqués pour les cours d'eau dans la partie 1 de la présente annexe et pour les plans d'eau dans la partie 2 de la présente annexe.

Les indices sont utilisables conformément aux conditions et limites d'application technique intrinsèques de chacun(e) des méthodes ou protocoles, décrit(e)s dans les normes et documents techniques de référence listés dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux.

1. Indices, valeurs de référence, EQR des seuils de classes d'état et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des cours d'eau

1.1. Eléments biologiques pour les cours d'eau

Les indices, les valeurs de référence, les EQR des seuils de classes d'état et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité biologique des cours d'eau sont les suivants :

1.1.1. Invertébrés

1.1.1.1. Indice biologique invertébrés pour la métropole

L'indice biologique invertébrés à utiliser est l'indice invertébrés multimétrique (I2M2 - code Sandre 7613) décrit dans : Usseglio-Polatera P., Mondy C.P., Larras F. & Coulaud R. 2018. Bioévaluation des cours d'eau peu profonds basée sur le compartiment des macroinvertébrés benthiques : I2M2 et outil diagnostique. Livret-guide. Université de Lorraine (LIEC).

Pour l'HER 9A, il est possible d'utiliser temporairement pour le prochain cycle en lieu et place de l'I2M2 l'indice dit "équivalent" (phases A+B) de la méthode macro-invertébrés NF T90-333. Cet indice est calculé au moyen des règles de calcul de la méthode IBGN (NF T90-350 - mars 2004) sur les phases A et B de la norme NF T90-333 de septembre 2016 (code Sandre 5910).

Pour les cours d'eau profond, l'indice biologique invertébrés à utiliser est l'indice macro-invertébrés grands cours d'eau (MGCE 12 prélèvements - code Sandre 6951). Cet indice est calculé au moyen des règles de calcul de la méthode IBGN (NF T90-350 - mars 2004) sur l'ensemble des phases comprenant les 12 prélèvements élémentaires du protocole expérimental d'échantillonnage des macro-invertébrés en cours d'eau profond de P. Usseglio Polatera, J.G. Wasson et V. Archaimbault, déc. 2009 ou protocole ultérieur ou norme actualisant ce dernier.

Les tableaux ci-dessous indiquent les valeurs inférieures des limites de classes, exprimées en EQR, pour l'indice invertébrés multi-métrique et l'indice biologique global normalisé, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre).

La classification s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus sur chacune des années à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau ci-dessous.

La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux ou d'un outil conforme à celui-ci.

Tableau 16 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type* de cours d'eau pour l'I2M2

Valeurs inférieures des limites de classe par type* pour l'EQR I2M2		Catégories de taille de cours d'eau
		Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2	Très Grands	Grands	Moyens	Petits	Très Petits
Hydroécorégions de niveau 1			Très Grands	Grands	Moyens	Petits	Très Petits
20	DEPOTS ARGILO SABLEUX	Cas général		0,665-0,443-0,295-0,148
		Exogène de l'HER 9		0,665-0,443-0,295-0,148
		Exogène de l'HER 21		0,665-0,498- 0,332-0,166	0,665-0,443- 0,295-0,148
21	MASSIF CENTRAL NORD	Cas général		0,665-0,498- 0,332-0,166	0,665-0,443- 0,295-0,148	0,665-0,443-0,295-0,148
3	MASSIF CENTRAL SUD	Cas général		0,665-0,498- 0,332-0,166	0,665-0,443-0,295-0,148
		Exogène de l'HER 19			0,665-0,498- 0,332-0,166
		Exogène de l'HER 8			0,665-0,498- 0,332-0,166
		Exogène de l'HER 19 ou 8		0,665-0,498- 0,332-0,166
17	DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES	Cas général			#	0,665-0,498- 0,332-0,166	0,665-0,443- 0,295-0,148
17	DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES	Exogène de l'HER 3 ou 21	#	0,665-0,443- 0,295-0,148	0,665-0,443- 0,295-0,148	0,665-0,443- 0,295-0,148
15	PLAINE SAONE	Exogène de l'HER 3 ou 21			0,665-0,443- 0,295-0,148
		Exogène de l'HER 5		#	0,665-0,443-0,295-0,148
		Cas général	#		0,665-0,443-0,295-0,148
		Exogène de l'HER 4	#
5	JURA / PRE-ALPES DU NORD	Cas général		0,665-0,498- 0,332-0,166	0,605-0,354-0,236-0,118
5	JURA / PRE-ALPES DU NORD	Exogène de l'HER 2	#	0,665-0,46-0,306-0,153
TTGA	FLEUVES ALPINS	Cas général	#
2	ALPES INTERNES	Cas général		0,665-0,46-0,306-0,153
7	PRE-ALPES DU SUD	Cas général		0,676-0,464-0,31-0,155
7	PRE-ALPES DU SUD	Exogène de l'HER 2	#	0,665-0,46-0,306-0,153
6	MEDITERRANEE	Exogène de l'HER 2 ou 7	#	0,665-0,498- 0,332-0,166
		Exogène de l'HER 7		0,665-0,498-0,332-0,166
		Exogène de l'HER 8	#	0,665-0,498-0,332-0,166
		Exogène de l'HER 1	#	0,665-0,498-0,332-0,166
		Cas général		0,665-0,498- 0,332-0,166	0,676-0,464-0,31-0,155
8	CEVENNES	Cas général		0,665-0,498-0,332-0,166		0,676-0,464-0,31-0,155
8	CEVENNES	A-her2 n° 70			0,676-0,464-0,31-0,155
16	CORSE	A-her2 n° 22		0,665-0,498- 0,332-0,332- 0,166	0,676-0,464-0,31-0,155
16	CORSE	B-her2 n° 88		0,665-0,498- 0,332-0,332- 0,166	0,676-0,464- 0,31-0,155	#	#
19	GRANDS CAUSSES	Cas général				0,665-0,498- 0,332-0,166
19	GRANDS CAUSSES	Exogène de l'HER 8		0,665-0,498-0,332-0,166
11	CAUSSES AQUITAINS	Cas général				0,665-0,498-0,332-0,166
11	CAUSSES AQUITAINS	Exogène de l'HER 3 et/ou 21	#	0,665-0,498- 0,332-0,166	0,665-0,443-0,295-0,148
14	COTEAUX AQUITAINS	Exogène des HER 3, 8, 11 ou 19	#	0,665-0,498- 0,332-0,166	0,665-0,443- 0,295-0,148
		Exogène de l'HER 3 ou 8		0,665-0,498- 0,332-0,166	0,665-0,443- 0,295-0,148
		Cas général		0,665-0,443-0,295-0,148		0,665-0,498-0,332-0,166
		Exogène de l'HER 1	#	0,665-0,498-0,332-0,166		0,665-0,46- 0,306-0,153
13	LANDES	Cas général			0,665-0,443-0,295-0,148
1	PYRENEES	Cas général		0,665-0,46-0,306-0,153
12	ARMORICAIN	A-Centre-Sud		0,665-0,443- 0,295-0,148	0,665-0,443-0,295-0,148
12	ARMORICAIN	B-Ouest-Nord Est		0,665-0,443- 0,295-0,148	0,665-0,443-0,295-0,148
TTGL	LA LOIRE	Cas général	#
9	TABLES CALCAIRES	A-her2 n° 57			0,665-0,443-0,295-0,148
		Cas général	#	0,665-0,443-0,295-0,148
		Exogène de l'HER 10		0,665-0,443-0,295-0,148
		Exogène de l'HER 21	#
10	COTES CALCAIRES EST	Exogène de l'HER 21
		Cas général	#	0,665-0,443-0,295-0,148		0,665-0,498-0,332-0,166
		Exogène de l'HER 4	#	0,665-0,498- 0,332-0,166	0,665-0,443- 0,295-0,148
4	VOSGES	Cas général		0,665-0,498- 0,332-0,166	0,665-0,443-0,295-0,148
22	ARDENNES	Exogène de l'HER 10
22	ARDENNES	Cas général		0,665-0,498-0,332-0,166		0,665-0,443-0,295-0,148
18	ALSACE	Cas général			0,665-0,443-0,295-0,148
18	ALSACE	Exogène de l'HER 4		0,665-0,443-0,295-0,148
* Lorsque plusieurs types d'une même HER sont concernés par une valeur de référence et des valeurs seuils de limites de classes identiques, alors ces types sont regroupés, par souci de simplification, au sein d'une même cellule dans le présent tableau. a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre. # : absence de référence. En grisé : type inexistant.

Tableau 17 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type* de cours d'eau pour l'EQR-équivalent phase (A+B) de l'HER 9 A-her2 n° 57 et l'indice MGCE 12 prélèvements des cours d'eau profonds

Valeurs inférieures des limites de classe par type* pour l'EQR-équivalent phase (A+B) de l'HER 9 A-her2 n° 57 et de l'indice MGCE 12 prélèvements des cours d'eau profonds		Catégories de taille de cours d'eau
		Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2	Très Grands	Grands	Moyens	Petits	Très Petits
Hydroécorégions de niveau 1			Très Grands	Grands	Moyens	Petits	Très Petits
20	DEPOTS ARGILO SABLEUX	Cas général		0,93333-0,80000-0,53333-0,33333
		Exogène de l'HER 9		0,92857-0,78571-0,57142- 0,28571
		Exogène de l'HER 21		#	0,94444-0,77777- 0,55555-0,27777
21	MASSIF CENTRAL NORD	Cas général		#	0,94444-0,77777- 0,55555-0,27777	0,94444-0,77777-0,55555- 0,27777
3	MASSIF CENTRAL SUD	Cas général		#	0,94444-0,77777-0,55555-0,27777
		Exogène de l'HER 19			0,94117-0,82352- 0,52940-0,29411
		Exogène de l'HER 8			0,94444-0,77777- 0,55555-0,27777
		Exogène de l'HER 19 ou 8		0,94117- 0,82352-- 0,52940- 0,29411
17	DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES	Cas général			0,93333-0,80000-0,53333-0,33333
17	DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES	Exogène de l'HER 3 ou 21	#	#	0,94444-0,77777- 0,55555-0,27777	0,94444-0,77777-0,55555- 0,27777
15	PLAINE SAONE	Exogène de l'HER 3 ou 21			0,94444-0,77777- 0,55555-0,27777
		Exogène de l'HER 5		#	0,92857-0,78571- 0,57142-0,28571
		Cas général	#		0,92857-0,78571-0,57142-0,28571
		Exogène de l'HER 4	#
5	JURA / PRE-ALPES DU NORD	Cas général		#	0,92857-0,78571-0,57142-0,28571
5	JURA / PRE-ALPES DU NORD	Exogène de l'HER 2	#	0,92857-0,71428-0,50000- 0,28571
TTGA	FLEUVES ALPINS	Cas général	#
2	ALPES INTERNES	Cas général		0,92857-0,71428-0,50000- 0,28571
7	PRE-ALPES DU SUD	Cas général		1,00000-0,78571-0,57142-0,28571
7	PRE-ALPES DU SUD	Exogène de l'HER 2	#	1,00000-0,76923-0,53846- 0,30769
6	MEDITERRANEE	Exogène de l'HER 2 ou 7	#	1,00000- 0,80000- 0,53333- 0,33333
		Exogène de l'HER 7		1,00000-0,80000-0,53333- 0,3333
		Exogène de l'HER 8	#	0,93333-0,80000-0,53333- 0,33333
		Exogène de l'HER 1	#	0,93750-0,81250-0,56250- 0,31250
		Cas général		0,93750-0,81250-0,56250-0,31250
8	CEVENNES	Cas général		0,93333-0,80000-0,53333-0,33333
8	CEVENNES	A-her2 n° 70			0,92857-0,78571-0,57142-0,28571
16	CORSE	A-her2 n° 22		0,92307-0,76923-0,46153- 0,23076		0,91666-0,75000-0,50000- 0,25000
16	CORSE	B-her2 n° 88		0,92307-0,76923-0,46153- 0,23076		0,91666-0,75000-0,50000- 0,25000
19	GRANDS CAUSSES	Cas général				0,92857- 0,78571- 0,57142- 0,28571
19	GRANDS CAUSSES	Exogène de l'HER 8		0,94117-0,82352-0,52940- 0,29411
11	CAUSSES AQUITAINS	Cas général				0,93333-0,80000-0,53333- 0,33333
11	CAUSSES AQUITAINS	Exogène de l'HER 3 et/ou 21	#	0,94117-0,82352-0,52940- 0,29411
14	COTEAUX AQUITAINS	Exogène des HER 3, 8, 11 ou 19	#	0,94117-0,82352-0,52940- 0,29411
		Exogène de l'HER 3 ou 8		0,94117-0,82352-0,52940- 0,29411
		Cas général		0,93333-0,80000-0,53333-0,33333
		Exogène de l'HER 1	#	#	0,93750-0,81250- 0,56250-0,31250
13	LANDES	Cas général			0,93333-0,80000-0,53333-0,33333
1	PYRENEES	Cas général		#	0,93750-0,81250-0,56250-0,31250
12	ARMORICAIN	A-Centre-Sud		#	0,93333-0,80000-0,53333-0,33333
12	ARMORICAIN	B-Ouest-Nord Est		#	0,93750-0,81250-0,56250-0,31250
TTGL	LA LOIRE	Cas général	#
9	TABLES CALCAIRES	A-her2 n° 57			0,92857-0,78571- 0,57142-0,28571
		Cas général	#	0,92857-0,78571-0,57142- 0,28571		0,93750-0,81250-0,56250- 0,31250
		Exogène de l'HER 10		0,93750-0,81250-0,56250- 0,31250
		Exogène de l'HER 21	#	#	0,94444-0,77777- 0,55555-0,27777
10	COTES CALCAIRES EST	Exogène de l'HER 21		#	0,94444-0,77777- 0,55555-0,27777
		Cas général	#	0,93750-0,81250-0,56250- 0,31250		0,93333-0,80000-0,53333- 0,33333
		Exogène de l'HER 4	#	#	0,93333-0,80000- 0,53333-0,33333
4	VOSGES	Cas général		#	0,93333-0,80000-0,53333-0,33333
22	ARDENNES	Exogène de l'HER 10	#
22	ARDENNES	Cas général		0,94444-0,77777-0,55555-0,27777
18	ALSACE	Cas général			0,93333-0,80000-0,53333-0,33333
18	ALSACE	Exogène de l'HER 4		#	0,93333-0,80000- 0,53333-0,33333
* Lorsque plusieurs types d'une même HER sont concernés par une valeur de référence et des valeurs seuils de limites de classes identiques, alors ces types sont regroupés, par souci de simplification, au sein d'une même cellule dans le présent tableau. a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre. Les valeurs des indices de ce tableau ont pris en compte la décision de la commission du 12 février 2018. # : absence de référence. En grisé : type inexistant.

Tableau 18 : valeurs de références, par type de cours d'eau, pour l'indice équivalent phase (A + B) de l'HER 9 A-her2 n° 57 et l'indice MGCE 12 prélèvements des cours d'eau profonds

Valeur de référence par type* pour l'indice équivalent phase (A+B) de l'HER 9 A-her2 n°57 et l'indice MGCE 12 prélèvements des cours d'eau profonds		Catégories de taille de cours d'eau
		Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2	Très Grands	Grands	Moyens	Petits	Très Petits
Hydroécorégions de niveau 1			Très Grands	Grands	Moyens	Petits	Très Petits
20	DEPOTS ARGILO SABLEUX	Cas général		16
		Exogène de l'HER 9		15
		Exogène de l'HER 21		#	19
21	MASSIF CENTRAL NORD	Cas général		#	19	19
3	MASSIF CENTRAL SUD	Cas général		#	19
		Exogène de l'HER 19			18
		Exogène de l'HER 8			19
		Exogène de l'HER 19 ou 8		18
17	DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES	Cas général			16
17	DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES	Exogène de l'HER 3 ou 21	#	#	19	19
15	PLAINE SAONE	Exogène de l'HER 3 ou 21			19
		Exogène de l'HER 5		#	15
		Cas général	#		15
		Exogène de l'HER 4	#
5	JURA / PRE-ALPES DU NORD	Cas général		#	15
5	JURA / PRE-ALPES DU NORD	Exogène de l'HER 2	#	15
TTGA	FLEUVES ALPINS	Cas général	#
2	ALPES INTERNES	Cas général		15
7	PRE-ALPES DU SUD	Cas général		15
7	PRE-ALPES DU SUD	Exogène de l'HER 2	#	14
6	MEDITERRANEE	Exogène de l'HER 2 ou 7	#	16
		Exogène de l'HER 7		16
		Exogène de l'HER 8	#	16
		Exogène de l'HER 1	#	17
		Cas général		17
8	CEVENNES	Cas général		16
8	CEVENNES	A-her2 n°70			15
16	CORSE	A-her2 n°22		14		13
16	CORSE	B-her2 n°88		14		13
19	GRANDS CAUSSES	Cas général				15
19	GRANDS CAUSSES	Exogène de l'HER 8		18
11	CAUSSES AQUITAINS	Cas général				16
11	CAUSSES AQUITAINS	Exogène de l'HER 3 et/ou 21	#	18
14	COTEAUX AQUITAINS	Exogène des HER 3, 8, 11 ou 19	#	18
		Exogène de l'HER 3 ou 8		18
		Cas général		16
		Exogène de l'HER 1	#	#	17
13	LANDES	Cas général			16
1	PYRENEES	Cas général		#	17
12	ARMORICAIN	A-Centre-Sud		#	16
12	ARMORICAIN	B-Ouest-Nord Est		#	17
TTGL	LA LOIRE	Cas général	#
9	TABLES CALCAIRES	A-her2 n°57			15
		Cas général	#	15		17
		Exogène de l'HER 10		17
		Exogène de l'HER 21	#	#	19
10	COTES CALCAIRES EST	Exogène de l'HER 21		#	19
		Cas général	#	17		16
		Exogène de l'HER 4	#	#	16
4	VOSGES	Cas général		#	16
22	ARDENNES	Exogène de l'HER 10	#
22	ARDENNES	Cas général		19
18	ALSACE	Cas général			16
18	ALSACE	Exogène de l'HER 4		#	16
* Lorsque plusieurs types d'une même HER sont concernés par une valeur de référence et des valeurs seuils de limites de classes identiques, alors ces types sont regroupés, par soucis de simplification, au sein d'une même cellule dans le présent tableau. # : absence de référence. En grisé : type inexistant.

1.1.1.2. Indice biologique invertébrés pour le département de La Réunion

L'indice biologique invertébrés à utiliser est l'indice Réunion macro-invertébrés (IRM) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer - l'indice Réunion macro-invertébrés - IRM.

Le tableau 19 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indice Réunion macro-invertébrés, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 20, ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence.

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique invertébrés s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 19 ci-dessous.

La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant :

Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type)

Tableau 19 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IRM

Invertébrés des cours d'eau de La Réunion EQR-IRM	Catégories de taille de cours d'eau
Hydroécorégions	Très grands	Grands	Moyen	Petits	Très petits
Cirques au vent			1 - 0,8 - 0,6 - 0,4	1 - 0,8 - 0,6 - 0,4
Cirques sous le vent			1 - 0,8 - 0,6 - 0,4	1 - 0,8 - 0,6 - 0,4
Versants au vent			1 - 0,8 - 0,6 - 0,4
Versants sous le vent			#
a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre # : Absence de références En grisé : type inexistant

Tableau 20 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IRM

Invertébrés des cours d'eau de La Réunion IRM	Catégories de taille de cours d'eau
Hydroécorégions	Très grands	Grands	Moyen	Petits	Très petits
Cirques au vent			40	40
Cirques sous le vent			40	40
Versants au vent			40
Versants sous le vent			#
En grisé : indicateur non applicable # : absence de référence.

1.1.1.3. Indice biologique invertébrés pour les départements de la Guadeloupe et de la Martinique

L'indice biologique invertébrés à utiliser est l'indice biologique macro-invertébrés Antilles : IBMA (code Sandre 8040) décrit dans le guide pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer - indice biologique macro-invertébrés Antilles - IBMA.

Le tableau 21 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indice biologique macro-invertébrés Antilles, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre).

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique invertébrés s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 21 ci-dessous.

Tableau 21 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBMA

Invertébrés des cours d'eau des Antilles EQR-IBMA			Catégories de taille de cours d'eau
Bassin	Hydroécorégions		Très grands	Grands	Moyens	Petits	Très petits
Guadeloupe	1	Basse-Terre plaine nord-est*			0,7324 - 0,6003 - 0,4866 - 0,3537
	3	Basse-Terre volcans*
Martinique	1	Pitons du Nord*
	2	Mornes du Sud* *			0,7324 - 0,5000 - 0,3500 - 0,2900
a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre. * : les valeurs seuils des hydroécorégions Basse-Terre plaine nord-est , Basse-Terre volcans et Pitons du Nord sont applicables à l'ensemble des masses d'eau des biotypologies G1, G2, G3, M4 et M5 telles que définies dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre de l'indice biologique macro-invertébrés des Antilles - IBMA (version 2018). ** : les valeurs des seuils des Mornes du Sud sont applicables à l'ensemble des masses d'eau de la biotypologie M6 telle que définie dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre de l'indice biologique macro-invertébrés des Antilles - IBMA. En grisé : type inexistant.

1.1.1.4. Indice biologique invertébrés pour le département de la Guyane

L'indice biologique invertébrés à utiliser est le score moyen des éphéméroptères de Guyane (SMEG) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer - Score moyen des éphéméroptères de Guyane - SMEG.

Le tableau 22 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour moyen des éphéméroptères de Guyane, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 22, ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence.

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique invertébrés s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 22 ci-dessous.

Tableau 22 : valeurs inférieures des limites des classes, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour le SMEG

Invertébrés des cours d'eau de Guyane EQR-SMEG		Catégories de taille de cours d'eau
Hydroécorégions		Très grands	Grands	Moyen	Petits	Très petits
1	Plaine littorale
2	Bouclier guyanais	≥ 4,1 - 3,08 - 2,05 - 1,03	≥ 4,1 - 3,08 - 2,05 - 1,03	≥ 4,1 - 3,08 - 2,05 - 1,03	≥ 4,1 - 3,08 - 2,05 - 1,03	≥ 4,1 - 3,08 - 2,05 - 1,03
a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocreEn grisé : absence de référence définie pour l'HER plaine littorale

Tableau 23 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour le SMEG

Invertébrés des cours d'eau de Guyane SMEG		Catégories de taille de cours d'eau
Hydroécorégions		Très grands	Grands	Moyen	Petits	Très petits
1	Plaine littorale
2	Bouclier guyanais	4,63	4,63	4,63	4,63	4,63
En grisé : absence de référence définie pour l'HER "Plaine littorale"

1.1.2. Diatomées

1.1.2.1. Indice biologique diatomées pour la métropole

L'indice biologique diatomées à utiliser est l'IBD (code Sandre 5856) mis en œuvre dans le respect de la norme AFNOR NF T 90-354.

Le tableau 24 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, pour l'indice biologique diatomées. Le tableau 25, ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence et la valeur minimale sous la forme suivante : a-b (a = valeur de référence du type, b = valeur minimale du type).

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "diatomées" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 24 ci-dessous.

La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant :

Note en EQR = (note observée - note minimale du type) / (note de référence du type - note minimale du type)

Tableau 24 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBD

Valeurs inférieures des limites de classe de l'IBD	Limites des classes d'état IBD en EQR
Valeurs inférieures des limites de classe de l'IBD	Très bon / Bon	Bon / Moyen	Moyen / Médiocre	Médiocre / Mauvais
Tous types de cours d'eau sauf TGCE > 10 000 km2 de bassin versant	0,94	0,78	0,55	0,3
Très grands cours d'eau ≥ 10 000 km2 de bassin versant (**)	0,92	0,76	0,52	0,26
Les valeurs d'EQR de l'IBD figurant dans ce tableau ont pris en compte la décision de la commission du 12 février 2018 relative à l'inter-étalonnage.

Tableau 25 : valeurs de référence et valeurs minimales, par type de cours d'eau, pour l'IBD

Valeur de référence et valeur minimale par type (IBD)		Catégories de taille de cours d'eau
Hydroécorégions de niveau 1		Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2	Très Grands (**) ≥ 10 000 km2	Très Grands (*) < 10 000 km2	Grands	Moyens	Petits	Très Petits
20	DEPOTS ARGILO SABLEUX	Cas général			18,1-1
		Exogène de l'HER 9			18,1-1
		Exogène de l'HER 21			19-5
21	MASSIF CENTRAL NORD	Cas général			19-5
3	MASSIF CENTRAL SUD	Cas général			19-5
		Exogène de l'HER 19				18,1-1
		Exogène de l'HER 8				19-5
		Exogène de l'HER 19 ou 8			18,1-1
17	DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES	Cas général				17,4-1
17	DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES	Exogène de l'HER 3 ou 21	18,1-1	18,1-1	19-5
15	PLAINE SAONE	Exogène de l'HER 3 ou 21				19-5
		Exogène de l'HER 5			20-5
		Cas général	18,1-1	18,1-1		18,1-1
		Exogène de l'HER 4	18,1-1	18,1-1
5	JURA / PRE-ALPES DU NORD	Cas général			20-5
5	JURA / PRE-ALPES DU NORD	Exogène de l'HER 2	19,1-1	20-5	20-5
TTGA	FLEUVES ALPINS	Rhin, Rhône jusqu'à Lyon	19,1-1
TTGA	FLEUVES ALPINS	Rhône de l'aval confluence Saône à Lyon jusqu'à l'exutoire	18,1-1
2	ALPES INTERNES	Cas général			20-5
7	PRE-ALPES DU SUD	Cas général			20-5
7	PRE-ALPES DU SUD	Exogène de l'HER 2	19,1-1	20-5	20-5
6	MEDITERRANEE	Exogène de l'HER 2 ou 7	19,1-1	20-5	20-5
		Exogène de l'HER 7			20-5
		Exogène de l'HER 8		19-5	19-5
		Exogène de l'HER 1		19-5	20-5
		Cas général			18,1-1
8	CEVENNES	Cas général			19-5
8	CEVENNES	A-her2 n° 70				19-5
16	CORSE	A-her2 n° 22			19-5
16	CORSE	B-her2 n° 88			19-5
19	GRANDS CAUSSES	Cas général					18,1-1
19	GRANDS CAUSSES	Exogène de l'HER 8			19-5
11	CAUSSES AQUITAINS	Cas général					18,1-1
11	CAUSSES AQUITAINS	Exogène de l'HER 3 et/ou 21	19,1-1	19-5	19-5
14	COTEAUX AQUITAINS	Exogène des HER 3, 8, 11 ou 19	18,1-1	18,1-1	18,1-1
		Exogène de l'HER 3 ou 8			18,1-1
		Cas général			18,1-1
		Exogène de l'HER 1	18,1-1	18,1-1	20-5
13	LANDES	Cas général				18,4-5
1	PYRENEES	Cas général			20-5
12	ARMORICAIN	A-Centre-Sud	17,4-1	17,4-1	17,4-1
12	ARMORICAIN	B-Ouest-Nord Est			17,4-1
TTGL	LA LOIRE	Cas général	18,1-1	18,1-1
9	TABLES CALCAIRES	A-her2 n° 57				18,1-1
		Cas général	18,1-1	18,1-1
		Exogène de l'HER 10			18,1-1
		Exogène de l'HER 21	18,1-1	18,1-1	19-5
10	COTES CALCAIRES EST	Exogène de l'HER 21			19-5
		Cas général	18,1-1	18,1-1	18,1-1
		Exogène de l'HER 4	18,1-1	18,1-1	19-5
4	VOSGES	Cas général			19-5
22	ARDENNES	Exogène de l'HER 10		18,1-1
22	ARDENNES	Cas général			17,4-1
18	ALSACE	Cas général				18,1-1
18	ALSACE	Exogène de l'HER 4			19-5
() : cours d'eau classés TGCE selon la typologie nationale, mais dont la surface intégrée de bassin versant n'atteint pas 10 000 km2 au site d'observation. (*) : cours d'eau classés TGCE selon la typologie européenne du GIG Large Rivers (tous cours d'eau dont la surface intégrée de bassin versant atteint ou dépasse 10 000 km2 au site d'observation). En grisé : type inexistant. a-b : a = valeur de référence ; b = valeur minimale. Les valeurs de l'IBD figurant dans ce tableau ont pris en compte la décision de la commission du 12 février 2018 relative à l'inter-étalonnage pour les cours d'eau.

1.1.2.2. Indice biologique diatomées pour le département de La Réunion

L'indice biologique diatomées à utiliser est l'indice diatomique Réunion (IDR - code Sandre 8062) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer - l'indice diatomique Réunion (IDR).

Le tableau 26 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDR, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 27 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IDR.

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "diatomées" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 26 ci-dessous.

La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant :

Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type)

Tableau 26 : valeurs inférieures des limites des classes, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDR

Diatomées des cours d'eau de La Réunion EQR-IDR	Catégories de taille de cours d'eau
Hydroécorégions	Très grands	Grands	Moyen	Petits	Très petits
Zone naturelle Ouest (de la Rivière des Pluies au Nord à la Rivière des Remparts au Sud)			0,980 - 0,940 - 0,760 - 0,420
Zone naturelle Est (de la Rivière Sainte -Suzanne au Nord à la Rivière de l'Est au Sud)			0,9875 - 0,935 - 0,740 - 0,400
a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre En grisé : type inexistant

Tableau 27 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IDR

Diatomées des cours d'eau de La Réunion IDR	Catégories de taille de cours d'eau
Hydroécorégions	Très grands	Grands	Moyen	Petits	Très petits
Zone naturelle Ouest (de la Rivière des Pluies au Nord à la Rivière des Remparts au Sud)			19,7
Zone naturelle Est (de la Rivière Sainte -Suzanne au Nord à la Rivière de l'Est au Sud)			19,82
En grisé : type inexistant

1.1.2.3.. Indice biologique diatomées pour les départements de la Guadeloupe et de la Martinique

L'indice biologique diatomées à utiliser est l'indice diatomique antillais (IDA - code Sandre 8053) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer - indice diatomique antillais (IDA).

Le tableau 28 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDA, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 29 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IDA.

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "diatomées" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 28 ci-dessous.

La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant :

Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type)

Tableau 28 : valeurs inférieures des limites de classe, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDA

Diatomées des cours d'eau des Antilles EQR-IDA			Catégories de taille de cours d'eau
Bassin	Hydroécorégions		Très grands	Grands	Moyen	Petits	Très petits
Guadeloupe	1	Basse-Terre plaine nord-est			0,975 - 0,915 - 0,60 - 0,34
Guadeloupe	3	Basse-Terre volcans
Martinique	1	Pitons du Nord
Martinique	2	Mornes du Sud et plaine du Lamentin*			0,925 - 0,80 - 0,61 - 0,38
a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre # : Absence de références En grisé : type inexistant (*) Sauf Lézarde de Martinique, cours d'eau issu de l'HER "Pitons du Nord" qui traverse ensuite rapidement la Plaine du Lamentin. Ce cours d'eau est à évaluer sur tout son cours sur la grille "Pitons du Nord"

Tableau 29 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IDA

Diatomées des cours d'eau des Antilles IDA			Catégories de taille de cours d'eau
Bassin	Hydroécorégions		Très grands	Grands	Moyen	Petits	Très petits
Guadeloupe	1	Basse-Terre plaine nord-est			19,63
Guadeloupe	3	Basse-Terre volcans
Martinique	1	Pitons du Nord
Martinique	2	Mornes du Sud et Plaine du Lamentin *			18
En grisé : type inexistant (*) Sauf Lézarde de Martinique, cours d'eau issu de l'HER "Pitons du Nord" qui traverse ensuite rapidement la Plaine du Lamentin. Ce cours d'eau est à évaluer sur tout son cours sur la grille "Pitons du Nord"

1.1.2.4. Indice biologique diatomées pour le département de la Guyane

L'indice biologique diatomées à utiliser est l'indice de polluo-sensibilité spécifique (IPS - code Sandre 1022) adapté à la Guyane conformément au du guide méthodologique (dès parution).

Le tableau 30 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IPS, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 31 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IPS.

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "diatomées" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 30 ci-dessous.

La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant :

Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type)

Tableau 30 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IPS

Diatomées des cours d'eau de Guyane EQR-IPS		Catégories de taille de cours d'eau
Hydroécorégions		Très grands	Grands	Moyens	Petits	Très petits
1	Plaine littorale	0,92 - 0,78 - 0,58 - 0,32*	0,97 - 0,85 - 0,63 - 0,35
2	Bouclier guyanais	0,92 - 0,78 - 0,58 - 0,32
3	Exogènes de l'HER 2	0,92 - 0,78 - 0,58 - 0,32
a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre * : les très grands cours d'eau traversant l'hydroécorégion "plaine littorale" sont considérés comme exogène de l'hydroécorégion "bouclier Guyanais". En conséquence, la grille de l'HER "bouclier guyanais" s'applique.

Tableau 31 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IPS

Diatomées des cours d'eau de Guyane IPS		Catégories de taille de cours d'eau
Hydroécorégions		Très grands	Grands	Moyens	Petits	Très petits
1	Plaine littorale	17,4*	18
2	Bouclier guyanais	17,4
3	Exogènes de l'HER 2	17,4
* : les très grands cours d'eau traversant l'hydroécorégion "plaine littorale" sont considérés comme exogène de l'hydroécorégion "bouclier guyanais". En conséquence, la grille de l'HER "bouclier guyanais" s'applique.

1.1.3. Macrophytes

L'indice biologique macrophytes à utiliser est l'indice biologique macrophytique en rivières (IBMR - code Sandre 2928) mis en œuvre dans le respect de la norme NF T90-395.

Le tableau 32 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBMR. Le tableau 33 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IBMR

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "macrophytes" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 32 ci-dessous.

La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant :

Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type)

Tableau 32 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBMR

ELEMENTS DE QUALITE	INDICE	LIMITES DES CLASSES D'ETAT IBMR en EQR
ELEMENTS DE QUALITE	INDICE	[Très bon / Bon[	[Bon / Moyen[	[Moyen / Médiocre[	[Médiocre / Mauvais[
Macrophytes	IBMR	0,92	0,77	0,64	0,51
Les valeurs de l'IBMR figurant dans ce tableau ont pris en compte la décision de la commission du 12 février 2018 relative à l'inter-étalonnage.

Tableau 33 : valeurs de référence, par type de cours d'eau, pour l'IBMR

Valeurs de référence pour l'IBMR			Catégories de taille de cours d'eau
Hydroécorégions de niveau 1		Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2	Très Grands	Grands	Moyens	Petits	Très Petits
20	DEPOTS ARGILO SABLEUX	Cas général		11,17		13,09
		Exogène de l'HER 9		11,17
		Exogène de l'HER 21		13,09	13,17
21	MASSIF CENTRAL NORD	Cas général		13,09	13,17	13,17	14,61
3	MASSIF CENTRAL SUD	Cas général		9,38	13,17	14
		Exogène de l'HER 19			12,94
		Exogène de l'HER 8			13,17
		Exogène de l'HER 19 ou 8		9,38
17	DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES	Cas général			11,17
17	DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES	Exogène de l'HER 3 ou 21	9,38		11,17	11,17	14
15	PLAINE SAONE	Exogène de l'HER 3 ou 21			11,17
		Exogène de l'HER 5		11,17
		Cas général	9,38		11,17		12,94
		Exogène de l'HER 4	9,38
5	JURA / PRE-ALPES DU NORD	Cas général		11,17	12,94
5	JURA / PRE-ALPES DU NORD	Exogène de l'HER 2	9,38	11,17
TTGA	FLEUVES ALPINS	Cas général	9
2	ALPES INTERNES	Cas général		#
7	PRE-ALPES DU SUD	Cas général		11,17
7	PRE-ALPES DU SUD	Exogène de l'HER 2	9,38	11,17
6	MEDITERRANEE	Exogène de l'HER 2 ou 7	9,38	11,17
		Exogène de l'HER 7		11,17
		Exogène de l'HER 8	9,38
		Exogène de l'HER 1	9,38
		Cas général		11,17
8	CEVENNES	Cas général		13,09		14
8	CEVENNES	A-her2 n° 70			13,17	14,61
16	CORSE	A-her2 n° 22		13,09		13,17
16	CORSE	B-her2 n° 88		13,09		13,17
19	GRANDS CAUSSES	Cas général				12,94
19	GRANDS CAUSSES	Exogène de l'HER 8		12,94
11	CAUSSES AQUITAINS	Cas général				12,94	11,17
11	CAUSSES AQUITAINS	Exogène de l'HER 3 et/ou 21	9,38		11,17
14	COTEAUX AQUITAINS	Exogène des HER 3, 8, 11 ou 19	9,38	9,38	11,17
		Exogène de l'HER 3 ou 8		9,38	12,94
		Cas général		11,17
		Exogène de l'HER 1	9,38		12,94	11,17
13	LANDES	Cas général			13,09
1	PYRENEES	Cas général		12,94
12	ARMORICAIN	A-Centre-Sud		13,09
12	ARMORICAIN	B-Ouest-Nord Est		13,09
TTGL	LA LOIRE	Cas général	9
9	TABLES CALCAIRES	A-her2 n° 57			11,17
		Cas général	9,38			11,17
		Exogène de l'HER 10		9,38
		Exogène de l'HER 21	9,38	9,38
10	COTES CALCAIRES EST	Exogène de l'HER 21		9,38
		Cas général	9,38	9,38		11,17
		Exogène de l'HER 4	9,38	11,17	11,17
4	VOSGES	Cas général		11,17	14,61
22	ARDENNES	Exogène de l'HER 10	9,38
22	ARDENNES	Cas général		11,17		13,09	14,61
18	ALSACE	Cas général			11,17
18	ALSACE	Exogène de l'HER 4		11,17		14,61
En grisé foncé : type inexistant dans la typologie nationale des cours d'eau. # : absence de référence. HER non concernée par le suivi macrophytes. En grisé clair : valeur approximative provisoire, absence de référence.

Conformément à l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, l'élément de qualité macrophytes n'est pas pertinent dans les DOM.

1.1.4. Poissons

1.1.4.1. Indice biologique poissons pour la métropole

L'indice biologique poissons à utiliser est l'indice poissons rivière (IPR-code Sandre 7036) mise en œuvre dans le respect de la norme NF T90-344.

Les limites d'application de l'indice sont précisées dans le document suivant : l'IPR, notice de présentation et d'utilisation (CSP,avril2006).

Le tableau 34 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe (selon l'ordre a-b-c-d) par type de cours d'eau pour l'indice biologique poissons. Les limites de chaque classe sont prises en compte de la manière suivante :

-pour l'état très bon : [0 ; a (valeur de la limite incluse)] ;

-pour les états bon, moyen et médiocre :] respectivement a, b, c (valeur de la limite exclue) ; respectivement b, c, d (valeur de la limite incluse)] ;

-pour l'état mauvais : > d (valeur de la limite exclue).

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique poissons s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 34 ci-dessous.

Tableau 34 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées par type de cours d'eau pour l'IPR

IPR		Catégories de taille de cours d'eau
IPR		Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2	Très Grands	Grands	Moyens	Petits	Très Petits
Hydroécorégions de niveau 1			Très Grands	Grands	Moyens	Petits	Très Petits
20	DEPOTS ARGILO SABLEUX	Cas général		5-16*-25-36
		Exogène de l'HER 9		5-16*-25-36
		Exogène de l'HER 21		5-16*-25-36
21	MASSIF CENTRAL NORD	Cas général		5-16*-25-36			5-16*-25-36
3	MASSIF CENTRAL SUD	Cas général		5-16*-25-36			5-16*-25-36
		Exogène de l'HER 19			5-16*-25-36
		Exogène de l'HER 8			5-16*-25-36
		Exogène de l'HER 19 ou 8		5-16* -25-36
17	DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES	Cas général			5-16*-25-36
17	DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES	Exogène de l'HER 3 ou 21	5-16-25-36	5-16*-25-36
15	PLAINE SAONE	Exogène de l'HER 3 ou 21			5-16*-25-36
		Exogène de l'HER 5		5-16*-25-36
		Cas général	5-16-25-36		5-16*-25-36
		Exogène de l'HER 4	5-16-25-36
5	JURA / PRE-ALPES DU NORD	Cas général		5-16*-25-36
5	JURA / PRE-ALPES DU NORD	Exogène de l'HER 2	5-16-25-36	5-16*-25-36
TTGA	FLEUVES ALPINS	Cas général	5-16-25-36
2	ALPES INTERNES	Cas général		5-16*-25-36
7	PRE-ALPES DU SUD	Cas général		5-16*-25-36			5-16*-25-36
7	PRE-ALPES DU SUD	Exogène de l'HER 2	5-16-25-36	5-16*-25-36
6	MEDITERRANEE	Exogène de l'HER 2 ou 7	5-16-25-36	5-16*-25-36
		Exogène de l'HER 7		5-16*-25-36
		Exogène de l'HER 8	5-16-25-36	5-16*-25-36
		Exogène de l'HER 1	5-16-25-36	5-16*-25-36
		Cas général		5-16*-25-36
8	CEVENNES	Cas général		5-16*-25-36
8	CEVENNES	A-her2 n° 70			5-16*-25-36
16	CORSE	A-her2 n° 22		#
16	CORSE	B-her2 n° 88		#
19	GRANDS CAUSSES	Cas général				5-16*-25-36
19	GRANDS CAUSSES	Exogène de l'HER 8		5-16*-25-36
11	CAUSSES AQUITAINS	Cas général				5-16*-25-36	5-16*-25-36
11	CAUSSES AQUITAINS	Exogène de l'HER 3 et/ou 21	5-16-25-36	5-16*-25-36
14	COTEAUX AQUITAINS	Exogène des HER 3, 8, 11 ou 19	5-16-25-36	5-16*-25-36
		Exogène de l'HER 3 ou 8		5-16*-25-36
		Cas général		5-16*-25-36			5-16*-25-36
		Exogène de l'HER 1	5-16-25-36	5-16*-25-36
13	LANDES	Cas général			5-16*-25-36		5-16*-25-36
1	PYRENEES	Cas général		5-16*-25-36			5-16*-25-36
12	ARMORICAIN	A-Centre-Sud					5-16*-25-36
12	ARMORICAIN	B-Ouest-Nord Est					5-16*-25-36
TTGL	LA LOIRE	Cas général	5-16-25-36
9	TABLES CALCAIRES	A-her2 n° 57			5-16*-25-36
		Cas général	5-16-25-36	5-16*-25-36			5-16*-25-36
		Exogène de l'HER 10		5-16*-25-36
		Exogène de l'HER 21	5-16-25-36
10	COTES CALCAIRES EST	Exogène de l'HER 21
		Cas général	5-16-25-36	5-16*-25-36
		Exogène de l'HER 4	5-16-25-36	5-16*-25-36
4	VOSGES	Cas général		5-16*-25-36
22	ARDENNES	Exogène de l'HER 10	5-16-25-36
22	ARDENNES	Cas général		5-16*-25-36
18	ALSACE	Cas général			5-16*-25-36
18	ALSACE	Exogène de l'HER 4		5-16*-25-36
a-b-c-d : a = limite très bon état / bon état, b = limite bon état / état moyen, c = limite état moyen / état médiocre, d = limite état médiocre / état mauvais. Les valeurs de l'IPR figurant dans ce tableau ont pris en compte la décision de la commission du 12 février 2018 relatif à l'inter-étalonnage. En grisé : type inexistant. En gris clair : bien que potentiellement pertinent partout, le résultat de l'évaluation pourra être à valider à dire d'expert pour certaines stations de ces types au regard des limites d'application de l'indice consignées dans la notice IPR (CSP, avril 2006). Ces limites concernent notamment les stations de très grands cours d'eau ou celles situées en zones apiscicoles ou assimilables. # : l'IPR ne s'applique pas à la Corse. 16* : dans les cas où l'altitude du site d'évaluation est supérieure ou égale à 500 m, la valeur de 14,5 doit être utilisée au lieu de 16.

1.1.4.2. Indice biologique poissons pour le département de La Réunion

L'indice biologique poissons à utiliser est l'indice Réunion poissons (IRP) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-indice Réunion poissons-IRP.

Le tableau 35 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'Indice Réunion Poisson, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 36 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IRP.

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique poissons s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 35 ci-dessous.

La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant :

Note en EQR = (note observée)/ (note de référence du type)

Tableau 35 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IRP

Poissons des cours d'eau de La Réunion EQR-IRP	Catégories de taille de cours d'eau
Hydroécorégions	Très grands	Grands	Moyen	Petits	Très petits
Cirques au vent			1-> 0,8-0,6-0,4	1-> 0,8-0,6-0,4
Cirques sous le vent			1-> 0,8-0,6-0,4	1-> 0,8-0,6-0,4
Versants au vent			1-> 0,8-0,6-0,4
Versants sous le vent			1-> 0,8-0,6-0,4
a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre En grisé : type inexistant

Tableau 36 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IRP

Poissons des cours d'eau de La Réunion IRP	Catégories de taille de cours d'eau
Hydroécorégions	Très grands	Grands	Moyen	Petits	Très petits
Cirques au vent			15	15
Cirques sous le vent			15	15
Versants au vent			15
Versants sous le vent			15
En grisé : type inexistant

1.1.4.3. Indice biologique poissons de département de Guyane

L'indice biologique poissons à utiliser est l'indice poissons Guyane global : IPG-global (par opposition à l'IPG Résidus, utilisé uniquement pour du diagnostic) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice poissons Guyane global (IPG-global).

Le tableau 37 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, pour l'IPG Global, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre).

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique poissons s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 38 ci-dessous.

Tableau 37 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IPG global

Poissons des cours d'eau de Guyane EQR-IPG-global		Catégories de taille de cours d'eau
Hydroécorégions		Très grands	Grands	Moyen	Petits	Très petits
1	Plaine littorale	0,98-0,74-0,49-0,24			Indice non applicable	Indice non applicable
2	Bouclier guyanais	0,98-0,74-0,49-0,24			Indice non applicable	Indice non applicable
a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre

1.1.5. Cas des départements d'outre-mer

Pour les départements d'outre-mer l'élément de qualité biologique macrophytes n'est pas pertinent.

En outre, les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des indices et valeurs seuils fiables pour l'élément de qualité poissons dans les départements de la Guadeloupe et de la Martinique et pour l'ensemble des éléments de qualité biologique pour le département de Mayotte. Certains éléments de qualité et paramètres physico-chimiques généraux, ou certaines valeurs seuils, n'y sont pas non plus adaptés. Des indicateurs spécifiques adaptés à l'écologie de ces milieux sont en cours de développement. Dans cette attente, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface, au regard des définitions normatives de l'annexe 1 au présent arrêté, en s'appuyant sur les connaissances actuelles, des indicateurs provisoires et le dire d'expert.

1.2. Eléments physico-chimiques généraux pour les cours d'eau

Les éléments physico-chimiques généraux interviennent uniquement comme facteurs explicatifs des conditions biologiques. Pour la classe bon et les classes inférieures (2), les valeurs seuils de ces éléments physico-chimiques sont fixées de manière à respecter les limites de classes établies pour les éléments biologiques, correspondant au bon fonctionnement des écosystèmes.

Les limites de classes sont exprimées par paramètre et non par élément de qualité (par exemple, l'oxygène dissous est un paramètre constitutif de l'élément bilan d'oxygène).

Le tableau 38 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe pour les paramètres des éléments physico-chimiques généraux pour les cours d'eau. Les limites de chaque classe sont prises en compte de la manière suivante :] valeur de la limite supérieure (exclue), valeur de la limite inférieure (incluse)].

Ces paramètres et valeurs seuils sont applicables dès lors que les protocoles de prélèvements et d'analyse sont conformes à ceux prescrits dans l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement.

La classification s'établit en comparant à ces valeurs le percentile 90 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté (se reporter à l'annexe 9 point 2 relatif à la chronique de données à utiliser). Lorsque les concentrations mesurées pour un paramètre sont inférieures à sa limite de quantification, la valeur de la concentration à prendre en compte est celle de la limite de quantification de ce paramètre divisée par deux.

Pour les paramètres oxygène dissous et taux de saturation en O2 dissous la classification s'établit en comparant à ces valeurs le percentile 10 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté (se reporter à l'annexe 9 point 2 relatif à la chronique de données à utiliser).

Pour l'élément de qualité acidification , la classification s'établit ;

-en comparant le percentile 10 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté aux valeurs du pHmin ;

-en comparant le percentile 90 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté aux valeurs du pHmax ;

La classe d'état de l'élément de qualité acidification est déterminée par la classe d'état la moins bonne de ces deux paramètres (pHmin ou pHmax).

Pour la classification en très bon état écologique, des conditions physico-chimiques peu ou pas perturbées sont requises. Dans l'attente de la détermination de valeurs fiables adaptées aux différents types de masses d'eau de surface, les valeurs indiquées dans la présente annexe des limites de classes entre le bon et le très bon état des paramètres physico-chimiques généraux sont à considérer à titre indicatif.

1.2.1. Cas général

Tableau 38 : valeurs des limites des classes d'état pour les paramètres physico-chimiques généraux pour les cours d'eau

Paramètres par élément de qualité (unités)	Code	Limites des classes d'état
Paramètres par élément de qualité (unités)	Code	Très bon/ Bon	Bon/ Moyen	Moyen/ Médiocre	Médiocre/ Mauvais
Bilan de l'oxygène 1
Oxygène dissous (mg O2/ l)	1311	8	6	4	3
Taux de saturation en O2 dissous (%)	1312	90	70	50	30
DBO5 (mg O2/ l)	1313	3	6	10	25
Carbone organique dissous (mg C/ l)	1841	5	7	10	15
Température2
Eaux salmonicoles	1301	20	21,5	25	28
Eaux cyprinicoles	1301	24	25,5	27	28
Nutriments
PO43-(mg PO43-/ l)	1433	0,1	0,5	1	2
Phosphore total (mg P/ l)	1350	0,05	0,2	0,5	1
NH4 + (mg NH4 +/ l)	1335	0,1	0,5	2	5
NO2-(mg NO2-/ l)	1339	0,1	0,3	0,5	1
NO3-(mg NO3-/ l)	1340	10	50	*	*
Acidification1
pH minimum	1302	6,5	6	5,5	4,5
pH maximum	1302	8,2	9	9,5	10
Salinité
Conductivité	1303	*	*	*	*
Chlorures	1337	*	*	*	*
Sulfates	1338	*	*	*	*
1 Acidification : en d'autres termes, à titre d'exemple, pour la classe bon état, le pH min est compris entre 6,0 et 6,5 ; le pH max entre 9,0 et 8,2. 2 Pour l'élément de qualité température, un paramètre supplémentaire intermédiaire non référencé ici est également utilisé. Pour ce dernier, il est recommandé d'utiliser les limites de classe du paramètre salmonicoles . * : les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des seuils fiables pour cette limite.

Pour les éléments de qualité physico-chimiques, les limites supérieure et inférieure de la classe bon suffisent pour la classification de l'état écologique. En effet, en principe, seuls les éléments biologiques peuvent déterminer un état écologique médiocre ou mauvais .

La distinction de 5 classes d'état pour les paramètres généraux peut être pertinente pour affiner l'étude de l'impact des pressions et identifier des priorités d'intervention.

Dans ces cas, on pourra utiliser les valeurs des limites de classes entre l'état moyen et l'état médiocre ainsi qu'entre l'état médiocre et le mauvais état des paramètres physico-chimiques généraux indiquées dans le tableau 38 de la présente annexe.

1.2.2. Exceptions typologiques

Les exceptions typologiques peuvent concerner de manière assez générale une hydro-écorégion ou un groupe de masse d'eau donné. Elles peuvent conduire à ne pas considérer l'élément ou le paramètre physico-chimique correspondant, ou à ajuster les valeurs seuils, pour l'évaluation de l'état des types de masses d'eau concernées.

Les éléments de la présente partie 1.2.2. indiquent les adaptations à apporter aux valeurs du tableau 38 pour les adapter aux cas de certains types de milieux particuliers.

Dans ces cas particuliers, le fait que la valeur de ces éléments ou paramètres soit naturellement influencée sans cause anthropique significative devra pouvoir être justifié.

Tableau 39 : type 1-cours d'eau naturellement pauvres en oxygène

PARAMETRES	LIMITES SUPÉRIEURE et inférieure du bon état
Bilan de l'oxygène
Oxygène dissous (mg O2/ l)	] 7,5-6]
Taux de saturation en O2 dissous (%)	] 80-65]

Tableau 40 : type 2-cours d'eau naturellement riches en matières organiques

PARAMÈTRES	LIMITES SUPERIEURE et inférieure du bon état
Bilan de l'oxygène
Carbone organique dissous (mg C/ l)	] 8-9]

Tableau 41 : type 3-cours d'eau naturellement froids (température de l'eau inférieure à 14° C) et peu alcalins (pH max inférieur à 8,5 unité pH) moins sensibles aux teneurs en NH4 + (HER 2 Alpes internes : cours d'eau très petits à moyens)

PARAMETRES	LIMITES SUPERIEURE et inférieure du bon état
Nutriments
NH4 + (mg NH4 +/ l)	] 0,1-1]

Tableau 42 : type 4-cours d'eau naturellement acides

PARAMETRES	LIMITES SUPERIEURE et inférieure du bon état
Acidification
pH minimum	] 6-5,8]
pH maximal	] 8,2-9]

Type 5 : cours d'eau des zones de tourbières :

Non prise en compte du paramètre carbone organique.

Type 6 : cours d'eau de température naturellement élevée (HER 6 : Méditerranée) :

Non prise en compte du paramètre température car les températures estivales sont naturellement élevées de manière récurrente du fait des influences climatiques.

1.2.3. Cas des exceptions locales

Certains éléments de qualité ou paramètres, ou certaines valeurs seuils, s'avèrent non pertinents localement, sur certains sites ou certaines masses d'eau, car la valeur de ces éléments ou paramètres sont naturellement influencés localement sans cause anthropique significative. Dans ce cas, on ne considère pas ces éléments ou paramètres pour évaluer l'état de cette ou de ces masses d'eau. Cette non-utilisation devra être dûment justifiée, avec des arguments objectifs montrant la cause naturelle et l'absence d'influence anthropique significative sur cet élément ou paramètre.

Si les raisons naturelles influençant les éléments ou paramètres de physico-chimie soutenant la biologie entraînent une impossibilité d'atteindre les valeurs seuils du type concerné pour un ou des éléments biologiques qui en dépendent directement, ces éléments ou paramètres biologiques et physico-chimiques ne sont pas pris en compte pour évaluer l'état de cette ou de ces masses d'eau.

1.2.4. Cas des départements d'outre-mer

Certains éléments de qualité ou paramètres physico-chimiques généraux, ou certaines valeurs seuils, ne sont pas adaptés aux spécificités des départements d'outre-mer.

Dans ce cas, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface en s'appuyant sur les connaissances actuelles et le dire d'expert.

1.3. Polluants spécifiques de l'état écologique pour les cours d'eau

Les polluants spécifiques de l'état écologiques et les normes de qualité environnementales correspondantes à prendre en compte dans l'évaluation de l'état écologique des eaux de surface continentales métropolitaines sont listés dans les tableaux 43 et 44 ci-dessous :

Tableau 43 : polluants spécifiques non synthétiques

Code Sandre	Nom substance	NQE en moyenne annuelle-eaux douces de surface [µg/ L]
1383	Zinc	7,8
1369	Arsenic	0,83
1392	Cuivre	1
1389	Chrome	3,4

Les polluants spécifiques non synthétiques concernent l'ensemble des bassins métropolitains et DOM.

Pour les métaux et leurs composés, il est possible de tenir compte lors de l'évaluation des résultats obtenus au regard des NQE :

-de la dureté, du pH ou d'autres paramètres liés à la qualité de l'eau qui affectent la biodisponibilité des métaux, par exemple en utilisant un modèle de calcul de la fraction dissoute biodisponible de type BLM (Biotic Ligand Model). De tels modèles sont disponibles pour le cuivre et le zinc, dont les NQE correspondent aux conditions maximales de biodisponibilité ;

-des concentrations de fonds géochimiques naturelles.

Tableau 44 : polluants spécifiques synthétiques

Code

Sandre

Nom substance

Bassins pour lesquelles la norme s'applique

NQE en moyenne annuelle-eaux douces de surface [µg/ L]

Adour Garonne

Artois-Picardie

Loire-Bretagne

Rhin-Meuse

Rhône-Méditerranée

Corse

Seine-Normandie

Guadeloupe

Guyane

Martinique

Mayotte

Réunion

1136

Chlortoluron

0,1

1670

Métazachlore

0,019

1105

Aminotriazole

0,08

1882

Nicosulfuron

0,035

1667

Oxadiazon

0,09

1907

AMPA

452

1506

Glyphosate

1113

Bentazone

1212

2,4 MCPA

0,5

1814

Diflufenicanil

0,01

1359

Cyprodinil

0,026

1877

Imidaclopride

0,2

1206

Iprodione

0,35

1141

2, 4D

2,2

1951

Azoxystrobine

0,95

1278

Toluène

1847

Phosphate de tributyle

1584

Biphényle

3,3

5526

Boscalid

11,6

1796

Métaldéhyde

60,6

1694

Tebuconazole

1474

Chlorprophame

1780

Xylène

1209

Linuron

1713

Thiabendazole

1.2

1234

Pendiméthaline

0,02

1866

Chlordécone*

5e-06*

* En complément, pour la chlordécone, les normes suivantes s'appliquent :

-Norme de qualité environnementale en moyenne annuelle dans le biote : 3 µg/ kg ;

-Norme de qualité environnementale en moyenne annuelle dans les eaux côtières et de transition : 5e-07 µg/ L.

Lorsque le suivi a été réalisé dans le biote, la norme biote s'applique et suffit à évaluer l'état.

Les modalités d'interprétation des résultats d'analyses sont identiques à celles définies à l'article 11 relatif à l'évaluation de l'état chimique des masses d'eau du présent arrêté.

1.4. Eléments hydromorphologiques pour les cours d'eau

Conformément aux définitions de l'annexe 1, la classification d'une masse d'eau en très bon état écologique requiert des conditions peu ou pas perturbées des éléments de qualité hydromorphologiques (morphologie, régime hydrologique, continuité des cours d'eau). Conformément aux définitions de l'annexe 1, la classification d'une masse d'eau en bon état écologique requiert des conditions des éléments de qualité hydromorphologiques permettant d'atteindre les valeurs des éléments de qualité biologique correspondant au bon état écologique.

1.4.1. Cours d'eau de métropole

Dans l'attente de la détermination des indicateurs et valeurs seuils pertinents des éléments hydromorphologiques, les informations disponibles sur les pressions hydromorphologiques, notamment celles issues du système relationnel d'audit de l'hydromorphologie des cours d'eau (SYRAH-CE) sont à considérer pour l'attribution de la classe très bon aux éléments de qualité hydromorphologiques.

1.4.2. Cours d'eau des DOM

Dans l'attente de la détermination des indicateurs et valeurs seuils pertinents des éléments hydromorphologiques, les informations disponibles sur les pressions hydromorphologiques, notamment celles issues du référentiel hydromorphologique ultramarin (RHUM) sont à considérer pour l'attribution de la classe très bon aux éléments de qualité hydromorphologiques.

1.5. Situation de lacunes d'outils d'interprétation

C'est le cas où des valeurs numériques de limites de classes ne sont pas encore établies pour un élément de qualité de l'état écologique hors polluants spécifiques et pour un type de masse d'eau donnée, et où des données sont disponibles pour cet élément de qualité sur une masse d'eau de ce type.

Dans ce cas, ces données sont utilisées pour évaluer l'état de cet élément de qualité lorsque l'interprétation de ces données permet d'apporter des informations valables pour évaluer l'état de cette masse d'eau au regard des définitions de l'annexe 1 au présent arrêté.

1.6. Outils diagnostics complémentaires pour les cours d'eau de métropole

1.6.1. Eléments biologiques invertébrés pour la métropole

Pour l'HER 9A, l'indice biologique invertébrés à utiliser à titre complémentaire pour les cours d'eau est l'indice invertébrés multi-métrique (I2M2) décrit au paragraphe 1.1.1.1 de l'annexe II.

Au cours du 3e cycle (2021-2027), l'indice cours d'eau I2M2 (pour HER 9A) doit être utilisé comme outil d'amélioration de la connaissance, de diagnostic et d'amélioration de l'évaluation de l'état écologique, en vue de son appropriation par l'ensemble des acteurs, mais également de définir précisément, grâce aux remontées de terrains, les limites d'application réelles.

1.6.2. Eléments biologiques poissons pour la métropole

L'indice biologique poissons pouvant être utilisé à titre complémentaire est l'indice poisson de rivières + (IPR +) avec le protocole d'échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation).

Cet outil pourra être utilisé préférentiellement sur :

-les sites de l'ensemble des types de la grille IPR (cf. tableau 34) fortement multi-impactés, en particulier par les pressions hydromorphologiques ;

-les sites des types de la grille IPR (cf. tableau 34) correspondant aux cases grisées où la truite commune est théoriquement présente selon la typologie de Huet.

L'IPR + est décrit dans les publications suivantes :

Pont D., Delaigue O., Eyoub S. 2015. Manuel d'utilisation de l'IPR +, révision de l'indice poisson rivière pour l'application de la DCE. Rapport technique Irstea.

Pont D., Delaigue O., Belliard J., Marzin A., Logez M. (2013). Programme IPR + : révision de l'indice poisson rivière pour l'application de la DCE-version V. 2.0 de l'indicateur, Février 2013. Rapport technique Irstea, 208 p.

Le tableau 45 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe par type de cours d'eau pour l'indice biologique Poissons. Les limites de chaque classe sont prises en compte de la manière suivante :

-pour l'état très bon : [valeur de la limite inférieure (exclue), valeur de la limite supérieure (incluse)] ;

-pour les états bon, moyen et médiocre :] valeur de la limite inférieure (exclue), valeur de la limite supérieure (incluse)] ;

-pour l'état mauvais : [valeur de la limite inférieure (incluse), valeur de la limite supérieure (incluse)].

La classification s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus sur chacune des années à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 45 ci-dessous.

Tableau 45 : valeurs limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'indice IPR +

CLASSES D'ÉTAT	VALEURS DES LIMITES supérieure et inférieure de classe d'état
Très bon	[1 ; 0,855 [
Bon	[0,855 ; 0,700 [
Moyen	[0,700 ; 0,467 [
Médiocre	[0,467 ; 0,233 [
Mauvais	[0,233 ; 0,000]

2. Indices, valeurs seuils et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des plans d'eau

L'ensemble des indices utilisables seront calculés à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux présenté au point 3 de l'annexe 9 dès mise à disposition sur l'outil ou d'un système équivalent utilisant les mêmes algorithmes. Les résultats fournis ne devront pas être arrondis.

Les indices, valeurs seuils et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des plans d'eau sont les suivants :

2.1. Eléments biologiques pour les plans d'eau

2.1.1. Phytoplancton

L'indice biologique phytoplanctonique à utiliser est l'indice phytoplanctonique lacustre (IPLAC-code Sandre 1017). L'IPLAC est un indice d'évaluation de l'état écologique des plans d'eau constitué de deux métriques, l'une rendant compte de la biomasse phytoplanctonique totale (chlorophylle (a)) et l'autre de l'abondance et de la composition taxonomique. Il s'applique aux lacs naturels et aux plans d'eau d'origine anthropique de la métropole.

Le tableau 46 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe pour l'indice IPLAC exprimées en EQR. Les formules de calcul des valeurs de référence sont précisées dans le rapport technique : Feret T. Laplace-Treyture C., 2013. IPLAC : l'indice phytoplancton lacustre : méthode de développement, description et application nationale 2012. Rapport final. Irstea 69 p.

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique phytoplancton s'établit en calculant la moyenne des notes d'indices (exprimées en EQR) obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 46 ci-dessous.

Tableau 46 : valeurs des limites de classes d'état, exprimées en EQR, pour l'indice phytoplanctonique lacustre (IPLAC)

ELEMENTS DE QUALITE	INDICE	LIMITES DES CLASSES D'ETAT en EQR
ELEMENTS DE QUALITE	INDICE	Très bon/ Bon	Bon/ Moyen	Moyen/ Médiocre	Médiocre/ Mauvais
Phytoplancton	IPLAC (Indice planctonique Lacustre)	0,8	0,6	0,4	0,2

Les valeurs obtenues de l'indice sont valides dès lors que les protocoles de prélèvement et d'analyse sont conformes à ceux prescrits dans l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement, dans les limites d'application des modèles qui sont précisées dans le document suivant : Feret T. Laplace-Treyture C., 2013. IPLAC : l'indice phytoplancton lacustre : méthode de développement, description et application nationale 2012. Rapport final. Irstea 69 p. Se référer aussi à ce document pour le détail de la méthode de calcul de l'indice.

2.1.2. Macrophytes

L'indice biologique macrophytique à utiliser est l'indice biologique macrophytique en lac (IBML-code Sandre : 7982). L'IBML est un indice de bioindication constitué à ce jour d'une métrique, la Note de Trophie. Le tableau 47 ci-dessous indique les valeurs de limites de classe de cette métrique exprimées en EQR, applicables aux plans d'eau naturels et d'origine anthropique de la typologie nationale. Ces valeurs sont calculées par méta-types IBML de plans d'eau regroupant les types nationaux de plans d'eau macrophytes pertinents selon leur altitude et leur alcalinité.

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique macrophytes s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 47 ci-dessous. Les formules de calcul des valeurs de référence seront précisées dans le rapport technique suivant : Boutry S., Bertrin V. Dutartre A., 2015. Indice biologique macrophytique lac (IBML). Notice de calcul. Irstea, EABX. 30 p.

Tableau 47 : valeurs de limites de classes d'état, exprimées en EQR, applicables aux plans naturels et d'origine anthropique

ELEMENTS DE QUALITE	INDICE	LIMITES DES CLASSES D'ETAT IBML en EQR
ELEMENTS DE QUALITE	INDICE	Très bon/ Bon	Bon/ Moyen	Moyen/ Médiocre	Médiocre/ Mauvais
Macrophytes	IBML	0,8	0,6	0,4	0,2

Le détail du calcul de la métrique Note de Trophie constitutive de l'IBML, les règles de calcul et d'évaluation sont disponibles dans le document suivant : Boutry S., Bertrin V., Dutartre A., 2015. Indice biologique macrophytique lac (IBML). Notice de calcul. Irstea, EABX. 30 p.

2.1.3. Poissons

L'indice biologique poisson à utiliser est l'indice ichtyofaune lacustre (IIL-code Sandre : 1018).

Le tableau 48 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe par type de plans d'eau pour l'IIL exprimées en EQR. Cet indice s'applique aux seuls plans d'eau naturels de métropole de la typologie nationale des plans d'eau. Il ne s'applique pas aux plans d'eau d'origine anthropique de la typologie nationale ni aux DOM.

Les limites de chaque classe sont prises en compte de la manière suivante :

-pour l'état très bon : [valeur de la limite inférieure (incluse), valeur de la limite supérieure (exclue) [;-pour les états bon, moyen et médiocre : [valeur de la limite inférieure (incluse), valeur de la limite supérieure (exclue) [;

-pour l'état mauvais : < valeur de la limite supérieure (exclue).

L'indice ichtyofaune lacustre à utiliser est détaillé dans le guide méthodologique intitulé Principes et méthodes de calcul de l'indice ichtyofaune lacustre, IIL. janvier 2018 (auteurs : Logez M., Maire A. et Argillier C.) , avec le protocole d'échantillonnage NF EN 14757 (2005).

La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique poissons s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 48 ci-dessous. Les valeurs de référence, par plan d'eau, ainsi que la formule de calcul de la note en EQR sont précisées dans le rapport technique intitulé Principes et méthodes de calcul de l'indice ichtyofaune lacustre, IIL. Version 2017 (auteurs : Logez M., Maire A. et Argillier C.).

Tableau 48 : valeurs de limites des classes d'état, exprimées en EQR, pour l'indice ichtyofaune lacustre (IIL)

ELEMENTS DE QUALITE	INDICE	LIMITES DES CLASSES D'ETAT IIL en EQR
ELEMENTS DE QUALITE	INDICE	Très bon/ Bon	Bon/ Moyen	Moyen/ Médiocre	Médiocre/ Mauvais
Poisson	IIL	0,733	0,494	0,35	0,175

2.1.4. Cas des départements d'outre-mer

Les indices biologiques des 2.1.1,2.1.2 et 2.1.3 ne s'appliquent pas aux départements d'outre-mer. Les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des indices et valeurs seuils fiables pour les éléments de qualité biologique dans les départements d'outre-mer. Certains éléments de qualité ou paramètres physico-chimiques généraux, ou certaines valeurs-seuils, n'y sont pas non plus adaptés. Le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface, au regard des définitions normatives de l'annexe 1 au présent arrêté, en s'appuyant sur les connaissances actuelles, des indicateurs provisoires et le dire d'expert.

2.2. Eléments physico-chimiques généraux pour les plans d'eau

2.2.1. Cas général

Le tableau 49 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe pour les paramètres des éléments physico-chimiques généraux pour les plans d'eau. Les limites de classes pour les paramètres des éléments nutriment et transparence varient en fonction de la profondeur moyenne des plans d'eau. Pour les plans d'eau soumis à de fortes variations de niveau d'eau, la profondeur moyenne du plan d'eau est établie en référence à la cote moyenne du plan d'eau ou à la cote normale d'exploitation. Les méthodes utilisées pour déterminer les limites de classes sont précisées dans le document suivant :

Danis, P.-A. & V. Roubeix (2014) : Physico-chimie soutenant la biologie des plans d'eau nationaux : Principes et méthodes de définition des valeurs-seuils & Amélioration des connaissances par la télédétection. Rapport d'avancement. Convention Onema/ Irstea 2013. Pp 82.

Tableau 49 : paramètres physico-chimiques des éléments nutriments et transparence et calculs des valeurs seuils

Paramètres physico-chimiques	Unité	Limite	Paramètres de calcul				Calcul
Paramètres physico-chimiques	Unité	Limite	a	b	c	d	Zmoy = profondeur moyenne (m)
Phoshore total (médiane1)	μ g P. L-1	Très bon-Bon	44,174	-0,315	57,744	-0,324	minimum entre [aZmoy ^ b] et [c (Zmoy + 1) ^ d]
		Bon-Moyen	61,714	-0,310	95,841	-0,267
		Moyen-Médiocre	86,234	-0,306	159,92	-0,210
		Médiocre-Mauvais	120,63	-0,302	268,66	-0,153
Ammonium (valeur maximale)	μ g NH4. L-1	Très bon-Bon	223,58	-0,248	199,25	-0,223
		Bon-Moyen	290,91	-0,245	283,69	-0,185
		Moyen-Médiocre	378,71	-0,241	404,53	-0,145
		Médiocre-Mauvais	494,03	-0,238	578,19	-0,106
Profondeur du disque de Secchi (médiane)	m	Très bon-Bon	1,1741	0,284	0,9989	0,277	maximum entre [aZmoy ^ b] et [c (Zmoy + 1) ^ d]
		Bon-Moyen	0,8703	0,279	0,6492	0,228
		Moyen-Médiocre	0,6447	0,275	0,4208	0,180
		Médiocre-Mauvais	0,4766	0,271	0,2722	0,131
							Zmoy ≤ 15	Zmoy > 15
Nitrates (valeur maximale)	µg NO3. L-1	Très bon-Bon					2200	1200
		Bon-Moyen					5300	2600
		Moyen-Médiocre					12600	5600
		Médiocre-Mauvais					30100	12100
1 Pour le Phosphore total, le fait de prendre en compte la valeur médiane peut parfois conduire, selon les mesures disponibles, à des valeurs faibles et non délassantes en contradiction avec le résultat de l'indice IPLAC. Dans ces cas, une expertise sur la distribution des valeurs de phosphore total est à réaliser et les valeurs seuils de phosphore total calculées pourront être considérées à titre indicatives.

Les valeurs seuils calculées à l'aide du tableau 50 ci-dessus sont arrondies :

-au microgramme/ litre supérieur pour le phosphore total et l'ammonium ;

-au centimètre près inférieur pour la profondeur et la transparence.

Tableau 50 : autres paramètres physico-chimiques généraux

Paramètres par élément de qualité	Limites des classes d'état
Paramètres par élément de qualité	Très bon/ Bon	Bon/ Moyen	Moyen/ Médiocre	Médiocre/ Mauvais
Bilan de l'oxygène 1
Présence ou absence d'une désoxygénation de l'hypolimnion en % du déficit observé entre la surface et le fond pendant la période estivale (pour les lacs stratifiés)	*	50	*	*
Salinité	*
Acidification
Température
1 Bilan de l'oxygène : Paramètre et limite donnés à titre indicatif (CEMAGREF). L'élément de qualité est classé en état bon si la désoxygénation est inférieure à 50 %. * pas de valeurs établies, à ce stade des connaissances ; seront fixées ultérieurement

L'Ilox, indice de saturation en oxygène, peut être pris en compte à titre complémentaire afin conforter l'évaluation de l'état de l'élément de qualité relatif au bilan d'oxygène.

Ces paramètres et valeurs seuils sont applicables dès lors que les protocoles de prélèvements et d'analyse sont conformes à ceux prescrits dans l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement et dans le guide pour la demande de prestation d'échantillonnage et d'analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique et solidaire, dans sa version la plus récente.

La classification de l'état physico-chimique prend en compte les données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté. La classification de l'état physico-chimique des plans d'eau s'établit de la manière suivante :

-lorsque le plan d'eau fait l'objet d'une seule année de suivis au cours de la période à prendre en compte au titre de l'annexe 9, la classification s'établit en comparant aux valeurs du tableau n° 49 :

-la médiane des valeurs observées pour le phosphore total et la profondeur du disque de Secchi ;

-la valeur maximale pour l'ammonium et les nitrates ;

-lorsque le plan d'eau fait l'objet de plusieurs années de suivis au cours de la période à prendre en compte au titre de l'annexe 9, la classification s'établit en comparant aux valeurs du tableau n° 49 les valeurs médianes des évaluations annuelles telles que calculées ci-dessus.

Lorsque les concentrations mesurées pour un paramètre sont inférieures à sa limite de quantification, la valeur de la concentration à prendre en compte est celle de la limite de quantification de ce paramètre divisée par deux.

2.2.2. Cas des exceptions locales

Certains éléments de qualité ou paramètres, ou certaines valeurs seuils, s'avèrent non pertinents localement, sur certains sites ou certaines masses d'eau, car la valeur de ces éléments ou paramètres sont naturellement influencés localement sans cause anthropique significative. Dans ce cas, on ne considère pas ces éléments ou paramètres pour évaluer l'état de cette ou de ces masses d'eau. Cette non-utilisation devra être dûment justifiée, avec des arguments objectifs montrant la cause naturelle et l'absence d'influence anthropique significative sur cet élément ou paramètre.

Si les raisons naturelles influençant les éléments ou paramètres de physico-chimie soutenant la biologie entraînent une impossibilité d'atteindre les valeurs seuils du type concerné pour un ou des éléments biologiques qui en dépendent directement, on ne considère pas non plus ces éléments ou paramètres pour évaluer l'état de cette ou de ces masses d'eau.

2.2.3. Cas des départements d'outre-mer

2.3. Polluants spécifiques de l'état écologique pour les plans d'eau

Les principes définis à la partie 1.3 de la présente annexe pour les cours d'eau sont applicables aux plans d'eau.

2.4. Eléments hydromorphologiques pour les plans d'eau

Conformément aux définitions de l'annexe 1, la classification d'une masse d'eau plan d'eau en très bon état écologique requiert des conditions peu ou pas perturbées des éléments de qualité hydromorphologiques (morphologie et régime hydrologique). Conformément aux définitions de l'annexe 1, la classification d'une masse d'eau en bon état écologique requiert des conditions des éléments de qualité hydromorphologiques permettant d'atteindre les valeurs des éléments de qualité biologique correspondant au bon état écologique.

Un indicateur hydromorphologique lacustre dénommé LAKHYC a été produit par le pôle R & D AFB-Irstea. Il permet d'apprécier la qualité hydromorphologique des masses d'eau en combinant l'observation des caractéristiques et des altérations hydromorphologiques des plans d'eau :

-à l'échelle du bassin versant (nature géologique, présence d'obstacles à la continuité sur les principaux tributaires, occupation des sols, imperméabilisation des sols et modifications des flux liquides …) ;

-à l'échelle des corridors (urbanisation des corridors, densité/ fragmentation de la ripisylve, voies de communication dans les corridors, etc.) ;

-à l'échelle du plan d'eau (forme et artificialisation des rives, structure et gestion des macrophytes et de la ripisylve, forme et profondeurs de la cuvette, structure et nature du substrat, variation des niveaux d'eau, etc.).

Il fournit des classes de qualité hydromorphologique par paramètre et un indicateur global agrégeant ces différents résultats.

Dans l'attente des premiers retours d'expérience et d'une future normalisation, cet indicateur pourra être utilisé pour guider les opérateurs dans l'appréciation par expertise de la qualité hydromorphologique des plans d'eau surveillés. Cette évaluation pourra être complétée par l'utilisation des données brutes issues de l'application BAVELA (bassin versant lacustres), CORILA (corridor rivulaire lacustre), ALBER (altération des berges), CHARLI (caractérisation des habitats et des rivages lacustres) et Bathymétrie.

(2) Classes médiocre , moyen , mauvais .