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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 août 2018 fixant des prescriptions techniques relatives à la sécurité des barrages)

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31. Le tableau du 11 du chapitre III de l'annexe I est remplacé par le tableau suivant :


Classe du barrage

Barrages rigides

Barrages en remblai

A

3000

10000

B

1000

3000

C

300

1000


En outre, au dernier alinéa du 11, la mention du 24 de l'annexe I est remplacée par celle du 39 de la présente annexe.