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Article 12 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2018 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre)

Article 12 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2018 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre)


A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 8 octobre 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 13