Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juillet 2011 fixant la grille horaire de la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juillet 2011 fixant la grille horaire de la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire)
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la rentrée scolaire 2011.