Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 juillet 2018 fixant la grille horaire de la spécialité « conduite de productions horticoles (arbres, arbustes, fruits, fleurs, légumes) » du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire)
 A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juillet 2011
  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. Annexe