Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 juillet 2018 fixant la grille horaire de la spécialité « aménagements paysagers » du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3