Articles

Article 8 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités)

Article 8 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités)


A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 juillet 2017
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 12

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du 1er septembre 2018.