Articles

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 mars 1996 fixant la liste des spécialités dans lesquelles le service normal hebdomadaire des praticiens des hôpitaux à temps partiel peut être réduit à quatre demi-journées)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 mars 1996 fixant la liste des spécialités dans lesquelles le service normal hebdomadaire des praticiens des hôpitaux à temps partiel peut être réduit à quatre demi-journées)

Le service normal hebdomadaire des praticiens des hôpitaux à temps partiel peut être réduit à quatre demi-journées dans les spécialités suivantes :

Toutes spécialités de la discipline Médecine, exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un département, un service ou une unité, ou dans un établissement ayant pour objet de dispenser :

- des soins de suite ou de réadaptation ;

- des soins de longue durée ;

Toutes spécialités de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un département, un service ou une unité ayant pour objet de dispenser :

- des soins aux détenus ;

- des soins aux toxicomanes ;

- des soins aux malades infectés par le virus de l'immuno-déficience humaine ;

Toutes spécialités de la discipline Biologie, de la discipline Chirurgie ou de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé en vue d'assurer les fonctions de correspondant d'hémovigilance ;

Toutes spécialités de la discipline Chirurgie ou de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un service ou une unité ayant pour objet de pratiquer les interruptions volontaires de grossesse ;

Dans la discipline Chirurgie et spécialités chirurgicales, exclusivement dans les spécialités suivantes :

- chirurgie maxillo-faciale ;

- chirurgie plastique et reconstitutive ;

- ophtalmologie ;

- oto-rhino-laryngologie ;

- stomatologie ;

Dans la discipline Médecine et spécialités médicales, exclusivement dans les spécialités suivantes :

- anatomie pathologique et cytologie pathologique ;

- épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique et informatique médicale ;

- rééducation fonctionnelle ;

Dans la discipline Odontologie, dans la spécialité Odontologie polyvalente.

Dans la discipline pharmacie, dans la spécialité pharmacie hospitalière.