Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique pour l'école élémentaire et le collège)
Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique pour l'école élémentaire et le collège)
Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel spécial de l'éducation nationale en date du 25 juin 2015 sur le site
http://www.education.gouv.fr.