Article 2 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique de l'école élémentaire et du collège)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique de l'école élémentaire et du collège)
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2018.