Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique de l'école élémentaire et du collège)
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015
Art. Annexe