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Article Annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/07/2018 au 06/08/2020 (Arrêté du 18 janvier 2018 relatif aux matériaux et objets étamés destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine)

CRITÈRES RELATIFS AUX MATÉRIAUX ET OBJETS ÉTAMÉS POUVANT ÊTRE UTILISÉS AU CONTACT DE L'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE DANS LES INSTALLATIONS FIXES DE PRODUCTION, DE DISTRIBUTION ET DE CONDITIONNEMENT D'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE

1. Les revêtements en étain appliqués par électrodéposition sont autorisés pour les raccords en cuivre ou en alliage de cuivre sous réserve que :

- les compositions du cuivre et des alliages de cuivre soient conformes, soit aux dispositions du paragraphe 3 de la présente annexe, soit, jusqu'au 1er janvier 2023, aux dispositions du paragraphe 4 de la présente annexe ;
- les raccords en laiton soient prétraités, par une application d'une couche de cuivre ou d'alliage de cuivre, par des procédés appropriés avant l'étamage. La composition de la couche de cuivre ou d'alliage de cuivre issue de ce prétraitement doit être conforme au point précité ;
- l'étamage soit réalisé par électrodéposition à courant imposé ;
- la pureté des électrodes d'étain soit supérieure ou égale à 99,9% ;
- le bain d'étamage ne contienne pas de substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) au sens du règlement (CE) n° 1272/2008 susvisé.

2. Les revêtements en étain appliqués par voie chimique sont autorisés pour les tubes et les raccords en cuivre sous réserve que :

- la composition du cuivre soit conforme soit aux dispositions du paragraphe 3.1, soit, jusqu'au 1er janvier 2023, aux dispositions du paragraphe 4.1 de la présente annexe ;
- les tubes ronds en cuivre soient sans soudure et conformes aux dispositions du règlement relatif aux produits de construction ;
- l'étamage soit réalisé par voie chimique ;
- la couche superficielle d'alliage étain/cuivre réponde aux critères suivants :

Constituants de la couche d'étain en pourcentage (masse pour masse) (% (m/m) ) :

Étain	Cuivre
	< 10 %

Impuretés de la couche d'étain en pourcentage (masse pour masse) (% [m/m]) :

Arsenic	Bismuth	Cadmium	Chrome	Nickel	Plomb	Antimoine
≤ 0,01 %	≤ 0,01 %	≤ 0,01 %	≤ 0,01 %	≤ 0,01 %	≤ 0,01 %	≤ 0,01 %

- l'épaisseur de la couche d'étain soit au minimum de 1 micromètre ;
- le bain d'étamage ne contienne pas de substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) au sens du règlement (CE) n° 1272/2008 susvisé.

3. Compositions des alliages de cuivre :
3.1. Cuivre pur :
Alliage CW024A (Cu-DHP)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Phosphore
≥ 99,90 %	0,015 % - 0,04 %

Impuretés [% (m/m)] :

Restants - total
≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

Alliage CW004A (Cu-ETP)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Oxygène (*)
≥ 99,90 %	≤ 0,04 %

(*) L'oxygène ayant une fonction technologique, il n'est pas possible de spécifier un contenu minimal.

Impuretés [% (m/m)] :

Restants - total
≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

Alliage CW008A (Cu-OF)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre
≥ 99,95 %

Impuretés [% (m/m)] :

Restants - total
≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

Alliage CW020A (Cu-PHC)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Phosphore
≥ 99,95 %	0,001 % - 0,006 %

Impuretés [% (m/m)] :

Restants - total
≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

Alliage CW021A (Cu-HCP)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Phosphore
≥ 99,95 %	0,002 % - 0,007 %

Impuretés [% (m/m)] :

Restants - total
≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

Alliage CW023A (Cu-DLP)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Phosphore
≥ 99,90 %	0,005 % - 0,013 %

Impuretés [% (m/m)] :

Restants - total
≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

3.2. Alliages de cuivre et de zinc :
Alliage CW509L (CuZn40)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc
59,5 % - 61,5 %	Reliquat

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CW510L (CuZn42)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc
57,0 % - 59,0 %	Reliquat

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,3 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CW501L-DW (CuZn10)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc
89,0 % - 91,0 %	Reliquat

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,05 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CW506L-DW (CuZn33)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc
66,0 % - 68,0 %	Reliquat

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,05 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CW507L-DW (CuZn36)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc
63,5 % - 65,5 %	Reliquat

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CW508L-DW (CuZn37)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc
62,0 % - 64,0 %	Reliquat

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.3. Alliages de cuivre, de zinc et d'aluminium :
Alliage CuZn42Al
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Aluminium
57,0 % - 59,0 %	Reliquat	0,1 % - 0,3 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.4. Alliages de cuivre, de zinc, d'aluminium et d'étain :
Alliage CuZn35Al1.5Sn
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Aluminium	Étain
64,0 % - 66,0 %	Reliquat	1,4 % - 1,6 %	0,5 % - 0,7 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Plomb	Silicium
≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.5. Alliages de cuivre, de zinc et d'arsenic :
Alliage CW511L (CuZn38As)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Arsenic
61,5 % - 63,5 %	Reliquat	0,02 % - 0,15 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Manganèse	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 %.
3.6. Alliages de cuivre, de zinc, d'arsenic et d'aluminium :
Alliage CuZn35Al-C
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Arsenic	Aluminium
63,0 % - 64,5 %	Reliquat	0,04 % - 0,14 %	0,2 % - 0,7 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.7. Alliages de cuivre, de zinc, d'arsenic, d'antimoine et d'aluminium :
Alliage CC771S (CuZn38AsSb)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Arsenic	Antimoine	Aluminium
62,0 % - 65,0 %	Reliquat	0,02% - 0,04 %	0,02 % - 0,05 %	0,45 % - 0,7 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.8. Alliages de cuivre, de zinc et de plomb :
Alliages CW617N (CuZn40Pb2) et CW612N (CuZn39Pb2)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb
57,0 % - 60,0 %	Reliquat	1,6 % - 2,2 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Silicium	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,03 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliages CW614N (CuZn39Pb3) et CW603N (CuZn36Pb3)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb
57,0 % - 62,0 %	Reliquat	2,5 % - 3,5 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Silicium	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,3 %	≤ 0,2 %	≤ 0,03 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.9. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb et d'aluminium :
Alliage CC757S (CuZn39Pb1Al-C)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Aluminium
58,0 % - 63,0 %	Reliquat	0,2 % - 1,4 %	0,3 % - 0,9 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Silicium	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,05 %	≤ 0,5 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.10. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic et d'aluminium :
Alliage CC770S (CuZn36Pb-C)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Arsenic	Aluminium
62,0 % - 64,0 %	Reliquat	0,2 % - 1,6 %	0,04 % - 0,14 %	0,5 % - 0,7 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CW626N (CuZn33Pb1.5AlAs)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Arsenic	Aluminium
64,0 % - 66,0 %	Reliquat	1,2 % - 1,7 %	0,02 % - 0,15 %	0,8 % - 1,0 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CW625N (CuZn35Pb1.5AlAs)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Arsenic	Aluminium
62,0 % - 64,0 %	Reliquat	1,2 % - 1,6 %	0,02 % - 0,15 %	0,5 % - 0,7 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.11. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic, d'antimoine et d'aluminium :
Alliage CC772S (CuZn36Pb1.5AsSbAl)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Arsenic	Antimoine	Aluminium
62,0 % - 65,0 %	Reliquat	0,2 % - 1,1 %	0,02 % - 0,04 %	0,03 %- 0,06 %	0,45 % - 0,70 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Magnésium	Nickel	Etain
≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.12. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic, d'aluminium et de silicium :
Alliage CW725R (CuZn33Pb1AlSiAs)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Arsenic	Aluminium	Silicium
64,0 % - 67,0 %	Reliquat	0,4 % - 0,6 %	0,04 % - 0,08 %	0,1 % - 0,4 %	0,1 %- 0,3 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Magnésium	Nickel	Etain
≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.13. Alliages de cuivre, d'étain, de zinc, de plomb et de nickel :
Alliage CC499K (CuSn5Zn5Pb2-C)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Étain	Zinc	Plomb	Nickel
84,0 % - 88,0 %	4,0 % - 6,0 %	4,0 % - 6,0 %	0,2 % - 3,0 %	0,1 % - 0,6 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Phosphore	Soufre	Antimoine
≤ 0,3 %	≤ 0,04 %	≤ 0,04 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.14. Alliages de cuivre, d'étain, de zinc, de phosphore et de soufre :
Alliage CuSn4Zn2PS
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Étain	Zinc	Phosphore	Soufre
90,0 % - 96,0 %	3,0 % - 5,0 %	1,0 % - 3,0 %	0,01 % - 0,1 %	0,2 % - 0,6 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Nickel	Plomb	Antimoine
≤ 0,3 %	≤ 0,3 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.15. Alliages de Cuivre, de Zinc, de Silicium et de Phosphore (haute teneur en zinc) :
Alliage CW724R (CuZn21Si3P)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Silicium	Phosphore
75,0 % - 77,0 %	Reliquat	2,7 % - 3,5 %	0,02 % - 0,10 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Manganèse	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,3 %	≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CC768S (CuZn21Si3P)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Silicium	Phosphore
75,0 % - 77,0 %	Reliquat	2,7 % - 3,5 %	0,02 % - 0,10 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Manganèse	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,3 %	≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Les teneurs en bore et zirconium doivent être également inférieures à 0,02% (m/m).
3.16. Alliages de cuivre, de silicium, de zinc, de manganèse et de phosphore :
Alliage CC245E (CuSi4Zn4MnP-C)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Silicium	Zinc	Manganèse	Phosphore
Reliquat	2,5 % - 4,5 %	1,0 % - 7,0%	0,03 % - 0,09 %	0,02 % - 0,10 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,3 %	≤ 0,10 %	≤ 0,10 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CC246E (CuSi4Zn9MnP-C)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Silicium	Zinc	Manganèse	Phosphore
Reliquat	2,5 % - 4,5 %	7,0 % - 11,0%	0,03 % - 0,09 %	0,05 % - 0,15 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CuSi4Zn4MnP
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Silicium	Zinc	Manganèse	Phosphore
Reliquat	2,5 % - 4,5 %	1,0 % - 7,0%	0,01 % - 0,09 %	0,05 % - 0,15 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CuSi4Zn9MnP
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Silicium	Zinc	Manganèse	Phosphore
Reliquat	2,5 % - 4,5 %	7,0 % - 11,0%	0,01 % - 0,09 %	0,05 % - 0,15 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
4. Compositions des alliages de cuivre pouvant être utilisés jusqu'au 1er janvier 2023 :
Les alliages mentionnés dans le présent paragraphe peuvent être utilisés pour la mise sur le marché de matériaux et d'objets étamés jusqu'au 1er janvier 2023.
4.1. Cuivre pur :
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre
≥ 99,9 %

Impuretés [% (m/m)] :

Total
≤ 0,1 %

4.2. Alliages de cuivre et de zinc :
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Arsenic	Antimoine	Nickel
≥ 60 %	Reliquat	≤ 5 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %	≤ 1 %

Impuretés [% (m/m)] :

Total
≤ 0,5 %

4.3. Alliages de cuivre et d'étain :
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Etain	Plomb	Nickel	Antimoine
≥ 70 %	Reliquat	≤ 6 %	≤ 3 %	≤ 0,5 %

Impuretés [% (m/m)] :

Total
≤ 0,5 %

4.4. Alliages de cuivre et d'aluminium :
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Aluminium	Plomb	Nickel
≥ 80 %	Reliquat	≤ 0,5 %	≤ 8 %

Impuretés [% (m/m)] :

Total
≤ 0,5 %