Article 10 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 18/07/2018 (Arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 2021)

Le présent arrêté est applicable au baccalauréat général de la session 2021 et aux épreuves anticipées organisées au titre de cette session de l'examen. Est abrogé, à compter de son entrée en vigueur, l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 septembre 1993

Art. 1, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 6-1, Art. 6-2, Art. 6-3, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 10-1, Art. 11, Art. 12