Article 10 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 18/07/2018 (Arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général)

Est abrogé à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif aux voies d'orientation et l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole.

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 17 janvier 1992

Art. 1, Art. 2, Art. 4

-Arrêté du 17 janvier 1992

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4