Article 21 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 juillet 2018 fixant l'organisation de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole de l'air)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 juillet 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2011
Art. 1, Sct. Chapitre Ier : Scolarité, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Section 1 : Elèves officiers de l'Ecole de l'air, Art. 6, Art. 7, Sct. Section 2 : Elèves officiers de l'Ecole militaire de l'air, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre II : Sanction des études, redoublement, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre III : Classements, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Annexe, Art. null