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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mai 2018 modifiant l'arrêté du 23 mars 1995 modifié définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mai 2018 modifiant l'arrêté du 23 mars 1995 modifié définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 mars 1995
Art. 8