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Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 juin 2018 relatif à l'identification des équidés)
Données brutes
Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 juin 2018 relatif à l'identification des équidés)
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 8 octobre 2014
Art. 1, Art. 4