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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master)

Conformément aux dispositions du I de l'article R. 612-36-3 du code de l'éducation, les propositions d'admission du recteur de région académique dans une formation conduisant au diplôme national de master s'appuient notamment sur la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master telle que fixée en annexe du présent arrêté. Cette liste constitue une aide à la préparation de ces propositions d'admission en lien avec les chefs d'établissements d'enseignement supérieur concernés.