LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES
A.-Genres et carrosseries en vigueur
I.-Véhicules affectés au transport de personnes, dont ceux de la catégorie L réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013
|
GENRES |
ABRÉVIATIONS |
CARROSSERIES |
ABRÉVIATIONS |
|
|---|---|---|---|---|
|
Nationales |
Catégories, sous-catégories et sous-sous-catégories CE (1) |
|||
|
Motocyclettes légères (*). |
MTL |
L3e-A1 |
Motocyclettes sans side-car (solo). |
SOLO |
|
L3e-A1E |
Motocyclettes d'enduro. |
ENDURO (2) |
||
|
L3e-A1T |
Motocyclettes de trial. |
TRIAL (2) |
||
|
L4e-A1 |
Motocyclettes avec side-car adjoint. Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques). |
SOLO-SIDE-CAR SIDE-CAR |
||
|
Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE ≤ 35 kW et dont la puissance maximale nette CE/ poids en ordre de marche ≤ 0,2 kW/ kg (*). |
MTT1 |
L3e-A2 |
Motocyclettes sans side-car (solo). |
SOLO |
|
L3e-A2E |
Motocyclettes d'enduro. |
ENDURO (2) |
||
|
L3e-A2T |
Motocyclettes de trial. |
TRIAL (2) |
||
|
L4e-A2 |
Motocyclettes avec side-car adjoint. Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques). |
SOLO-SIDE-CAR SIDE-CAR |
||
|
Autres motocyclettes (*). |
MTT2 |
L3e-A3 |
Motocyclettes sans side-car (solo). |
SOLO |
|
L3e-A3E |
Motocyclettes d'enduro. |
ENDURO (2) |
||
|
L3e-A3T |
Motocyclettes de trial |
TRIAL (2) |
||
|
L4e-A3 |
Motocyclettes avec side-car adjoint. |
SOLO-SIDE-CAR |
||
|
Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques). |
SIDE-CAR |
|||
|
Tricycles à moteur (*). |
TM |
L5e-A |
Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes. Autres tricycles affectés au transport de personnes. |
TMP1 TMP2 |
|
Quadricycles à moteur. |
QM |
L6e-A |
Quad routier léger. |
QUAD (2) |
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L6e-BP |
Quadricycles légers pour le transport de personnes. |
QLEMP (2) |
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|
L7e-A1 |
Quad routier lourd. |
QUADLP1 (2) |
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|
L7e-A2 |
Quad routier lourd. |
QUADLP2 (2) |
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|
L7e-B1 |
Quad tout-terrain lourd. |
QUADHR (2) |
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|
L7e-B2 |
Buggy côte à côte. |
BUGGY (2) |
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L7e-CP |
Quadricycles lourds pour le transport de personnes (*). |
QLOMP |
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Cyclomoteurs à trois roues. |
CYCL |
L2e-P |
Cyclomoteurs carrossés à trois roues pour le transport de personnes (voiturettes). |
VTTE |
|
Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues. |
CL |
L1e-A |
Vélo à moteur. |
SOLO |
|
L1e-B |
Cyclomoteurs à deux roues. |
SOLO |
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|
L2e-P |
Cyclomoteurs non carrossés à trois roues pour le transport de personnes. |
CLTRP |
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|
Voitures particulières. |
VP |
M1 (3) |
Conduite intérieure (*). Cabriolet (*). Break (*). Commerciale. Handicapés. Divers (non spécifiée). |
CI CABR BREAK CIALE HANDICAP NON SPEC |
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Transports en commun de personnes. |
TCP (4) |
M2 ou M3 (3) |
Autobus. Autocar. Handicapés. Divers (non spécifiée). |
BUS CAR HANDICAP NON SPEC |
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(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire. (1) Les sous-catégories et sous-sous-catégories de la catégorie internationale L ne peuvent être affectées qu'aux véhicules conformes au règlement (UE) n° 168/2013. (2) Ces carrosseries ne peuvent être affectées qu'à des véhicules de la catégorie internationale L conformes au règlement (UE) n° 168/2013. (3) La lettre " G "peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément à la directive 2007/46/CE. (4) L'immatriculation d'un véhicule de transport en commun de personnes sous différents genre et carrosserie est interdite. |
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I bis.-Véhicules affectés au transport de personnes de catégorie L autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013
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GENRES |
ABRÉVIATIONS |
CARROSSERIES |
ABRÉVIATIONS |
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|---|---|---|---|---|
|
Nationales |
Catégories |
|||
|
Motocyclettes légères (*). |
MTL |
L3e |
Motocyclettes sans side-car (solo). |
SOLO |
|
L4e |
Motocyclettes avec side-car adjoint. Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques). |
SOLO-SIDE-CAR SIDE-CAR |
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|
Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE ≤ 25 kW et dont la puissance maximale nette CE/ poids en ordre de marche ≤ 0,16 kW/ kg (*). |
MTT1 |
L3e |
Motocyclettes sans side-car (solo). |
SOLO |
|
L4e |
Motocyclettes avec side-car adjoint. Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques). |
SOLO-SIDE-CAR SIDE-CAR |
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|
Autres motocyclettes (*). |
MTT2 |
L3e |
Motocyclettes sans side-car (solo). |
SOLO |
|
L4e |
Motocyclettes avec side-car adjoint. Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques). |
SOLO-SIDE-CAR SIDE-CAR |
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|
Tricycles à moteur (*). |
TM |
L5e |
Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes. Autres tricycles affectés au transport de personnes. |
TMP1 TMP2 |
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Quadricycles à moteur. |
QM |
L6e |
Quadricycles légers pour le transport de personnes. |
QLEM |
|
L7e |
Quadricycles lourds pour le transport de personnes (*). |
QLOMP |
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Cyclomoteurs à trois roues. |
CYCL |
L2e |
Cyclomoteurs carrossés à trois roues pour le transport de personnes (voiturettes). |
VTTE |
|
Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues. |
CL |
L1e |
Cyclomoteurs à deux roues. |
SOLO |
|
L2e |
Cyclomoteurs non carrossés à trois roues pour le transport de personnes. |
CLTRP |
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(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire. |
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II.-Véhicules affectés au transport de marchandises, dont ceux de la catégorie L réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013
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GENRES |
ABRÉVIATIONS |
CARROSSERIES |
ABRÉVIATIONS |
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|---|---|---|---|---|
|
Nationales |
Catégories, sous-catégories et sous-sous-catégories CE (1) |
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|
Tricycles à moteur. |
TM |
L 5e-B |
Tricycles de poids à vide ≤ 550 kg et puissance maximale nette CE ≤ 15 kW affectés au transport de marchandises. Autres tricycles affectés au transport de marchandises. |
TMM1 TMM2 |
|
Quadricycles à moteur. |
QM |
L6e-BU |
Quadricycles légers pour le transport de marchandises. |
QLEMM (2) |
|
L7e-CU |
Quadricycles lourds pour le transport de marchandises. |
QLOMM |
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|
Cyclomoteurs à trois roues. |
CYCL |
L2e-U |
Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises. Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises. |
CYCLM CLTRM |
|
Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues. |
CL |
|||
|
Tracteurs routiers (5). |
TRR |
N1, N2 ou N3 (3) |
Forestier (6). Pour remorques. Pour semi-remorques. Divers (non spécifiée). |
FOREST PR REM PR SREM NON SPEC |
|
Camionnettes (véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3 500 kg autres que les tracteurs routiers). |
CTTE |
N1 (3) |
Bennes amovibles. Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc. Bennes basculantes de chantier et de travaux publics. Bennes céréalières. Bétaillère. Casiers. Citerne à produits alimentaires. Citerne à produit alimentaire à température dirigée. Citerne pour aliments du bétail. Citerne à produits chimiques. Citerne à gaz liquéfiés. Citerne à hydrocarbures légers. Citerne à hydrocarbures lourds. Citerne à vidange. Citerne à eau. Citerne à produits pulvérulents ou granulaires. Fourgon bâché avec parois rigides. Fourgon avec parois et toit rigides. Fourgon à température dirigée. Bétonnière. Plateau. Porte-bateau (x). Porte-fers. Porte-voitures. Savoyardes (7). Carrosserie à parois latérales souples coulissantes. Divers (non spécifiée). Châssis-cabine (8). |
BEN AMO BENNE BENNE BEN CERE BETAIL CASIERS CIT ALIM CIT ALTD CIT BETA CIT CHIM CIT GAZ CARB LEG CARB LRD CIT VID CIT EAU CIT PULV BACHE FOURGON FG TD BETON PLATEAU PTE BAT PTE FER PTE VOIT SAVOYARD PLSC NON SPEC CHAS-CAB |
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Camions (véhicules d'un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres que les tracteurs routiers). |
CAM |
N2 ou N3 (3) |
Mêmes carrosseries que pour les camionnettes + porte-engins. Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles. Forestier |
PTE ENG PTE CONT FOREST |
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Semi-remorques avant-train. |
SRAT |
01,02,03 ou 04 |
Mêmes carrosseries que pour les CAM. |
|
|
Semi-remorques routières. |
SREM |
01,02,03 ou 04 |
Mêmes carrosseries que pour les CAM +. Avant-train routier. Arrière-train routier. Arrière-train forestier. Forestier. Triqueballe. |
AV TRAIN AV TRAIN AR TRAIN AR FORES FOREST TB |
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Remorques routières. |
REM |
01,02,03 ou 04 |
Mêmes carrosseries que pour les SREM. |
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Semi-remorques pour transports combinés. |
SRTC |
01,02,03 ou 04 |
Mêmes carrosseries que pour les SREM. |
|
|
Remorques pour transports combinés. |
RETC |
01,02,03 ou 04 |
Mêmes carrosseries que pour les REM. |
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|
(1) Les sous-catégories et sous-sous-catégories de la catégorie internationale L ne peuvent être affectées qu'aux véhicules conformes au règlement (UE) n° 168/2013. (2) Ces carrosseries ne peuvent être affectées qu'à des véhicules de la catégorie internationale L conformes au règlement (UE) n° 168/2013. (3) La lettre " G " peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément à la directive 2007/46/CE. (5) Bien que classés dans le groupe véhicules affectés au transport de marchandises, les conditions de circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semi-remorques qui leur sont attelées. (6) Tracteurs ne répondant pas à la définition du tracteur agricole visée à l'article R. 311-1 du code de la route. (7) Comme pour les plateaux, le poids à vide de ces véhicules ne comprendra pas le poids des ridelles amovibles, des rehausses et de la bâche. (8) Cette mention est strictement réservée aux véhicules destinés à l'exportation. |
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II bis.-Véhicules affectés au transport de marchandises de catégorie L autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013
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GENRES |
ABRÉVIATIONS |
CARROSSERIES |
ABRÉVIATIONS |
|
|---|---|---|---|---|
|
Nationales |
Catégories |
|||
|
Tricycles à moteur. |
TM |
L5e |
Tricycles de poids à vide ≤ 550 kg et puissance maximale nette CE ≤ 15 kW affectés au transport de marchandises. Autres tricycles affectés au transport de marchandises. |
TMM1 TMM2 |
|
Quadricycles à moteur. |
QM |
L7e |
Quadricycles lourds pour le transport de marchandises. |
QLOMM |
|
Cyclomoteurs à trois roues. |
CYCL |
L2e |
Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises. Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises. |
CYCLM CLTRM |
|
Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues. |
CL |
|||
III.-Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises
|
GENRES |
ABRÉVIATIONS |
CARROSSERIES |
ABRÉVIATIONS |
|
|---|---|---|---|---|
|
Nationales |
Catégories CE |
|||
|
Véhicules automoteurs spécialisés. |
VASP |
M1 (3) |
Ambulance (pour personne couchée). |
AMBULANC |
|
N1, N2 ou N3 (3) |
Atelier. |
ATELIER |
||
|
N1, N2 ou N3 (3) |
Bazar forain. |
BAZ FOR |
||
|
N1, N2 ou N3 (3) |
Bennes à ordures ménagères. |
BOM |
||
|
M1 (3) |
Caravane (*). |
CARAVANE |
||
|
N1, N2 ou N3 (3) |
Chariot porteur (9). |
CHAR POR |
||
|
N1, N2 ou N3 (3) |
Dépannage. |
DEPANNAG |
||
|
N1, N2 ou N3 (3) |
Fourgon blindé. |
FG BLIND |
||
|
M1 (3) |
Fourgon funéraire. |
FG FUNER |
||
|
N1, N2 ou N3 (3) |
Grue. |
GRUE |
||
|
M1 ou N1 (3) |
Handicapés. |
HANDICAP |
||
|
N1, N2 ou N3 (3) |
Incendie. |
INCENDIE |
||
|
N1, N2 ou N3 (3) |
Magasin. |
MAGASIN |
||
|
M1, N1, N2 ou N3 (3) |
Sanitaire. |
SANITAIR |
||
|
N1, N2 ou N3 (3) |
Travaux publics et industriels. |
TRAVAUX |
||
|
N1, N2 ou N3 (3) |
Voirie. |
VOIRIE |
||
|
M1, N1, N2 ou N3 (3) |
Divers (non spécifiée). |
NON SPEC |
||
|
M1 (3) |
Adaptation réversible dérivée de VP |
DERIV VP |
||
|
Semi-remorques spécialisées. |
SRSP |
01,02,03 ou 04 |
Mêmes carrosseries que pour les véhicules automoteurs spécialisés sauf ambulance et chariot porteur. |
|
|
Remorques spécialisées. |
RESP |
01,02,03 ou 04 |
Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques spécialisées. |
|
|
(*) Catégories de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire. (3) La lettre " G " peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément à la directive 2007/46/CE. (9) Engins spéciaux de la catégorie A, prévus par l'article 9 de l'arrêté du 20 novembre 1969. |
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IV.-Véhicules agricoles réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 167/2013
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GENRES |
ABRÉVIATIONS |
CARROSSERIES |
ABRÉVIATIONS |
|
|---|---|---|---|---|
|
Nationales |
Catégories CE |
|||
|
Tracteurs agricoles à roues. |
TRA |
T1a, T1b, T2a, T2b, T3a, T3b, T4.1a, T4.1b, T4.2a, T4.2b, T4.3a ou T4.3b |
Agricole. Forestier. Divers (non spécifiée). |
AGRICOLE FOREST NON SPEC |
|
Tracteurs agricoles à chenilles. |
C1a, C1b, C2a, C2b, C3a, C3b, C4.1a, C4.1b, C4.2a, C4.2b, C4. 3a ou C4.3b |
|||
|
Remorques agricoles. |
REA |
R1a, R1b, R2a, R2b, R3a, R3b, R4a ou R4b |
Mêmes carrosseries que pour les remorques routières. |
|
| Semi-remorques agricoles. | SREA | R1a, R1b, R2a, R2b, R3a, R3b, R4a ou R4b |
Mêmes carrosseries que pour les remorques routières. | |
|
Machines ou instruments remorqués. |
MIAR |
S1a, S1b, S2a ou S2b |
Divers (non spécifiée). |
NON SPEC |
IV bis.-Véhicules agricoles autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 167/2013
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GENRES |
ABRÉVIATIONS |
CARROSSERIES |
ABRÉVIATIONS |
|
|---|---|---|---|---|
|
Nationales |
Catégories CE |
|||
|
Tracteurs agricoles |
TRA |
T1, T2, T3 ou T4 |
Agricole. Forestier. Divers (non spécifiée). |
AGRICOLE FOREST NON SPEC |
|
Remorques agricoles. |
REA |
R1 ou R1a, R2 ou R2a, R3 ou R3a, R4 ou R4a |
Mêmes carrosseries que pour les remorques routières. |
|
|
Semi-remorques agricoles. |
SREA |
R1 ou R1a, R2 ou R2a, R3 ou R3a, R4 ou R4a |
Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques routières. |
|
|
Machines agricoles automotrices. |
MAGA |
/ |
Divers (non spécifiée). |
NON SPEC |
|
Machines ou instruments remorqués. |
MIAR |
S1 ou S1a, S2 ou S2a |
Divers (non spécifiée). |
NON SPEC |
B.-Genres et carrosseries anciennes
|
ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS ANCIENNES |
ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS EN VIGUEUR |
||
|---|---|---|---|
|
Genre |
Carrosserie |
Genre |
Carrosserie |
|
MTL 1 MTL 2 MTL 3 |
SOLO SIDE-CAR |
MTL |
SOLO SIDE-CAR |
|
MTTE (11) |
SOLO SIDE-CAR |
MTT1 MTT2 |
SOLO SIDE-CAR |
|
TQM |
TRICYCLE |
TM |
TM P1 TM P2 |
|
CYCL TQM |
VTTE QUADRI |
QM |
QLEM QLOM P |
|
VTSU |
Divers |
CTTE |
BEN AMO BENNE BEN CERE BETAIL CASIERS BETON |
|
VTST |
Divers citernes |
CTTE ou CAM |
CIT ALIM CIT ALTD CIT BETA CIT CHIM CIT GAZ CARB LEG CARB LRD CIT VID CIT EAU CIT PULV |
|
VTST |
Divers |
CTTE ou CAM |
FOURGON FG TD DERIV VP |
|
VTSU |
Travaux et divers |
VASP |
ATELIER BAZ FOR BOM CARAVANE CHAR POR DEPANNAG FG FUNER GRUE HANDICAP INCENDIE MAGASIN SANITAIR TRAVAUX VOIRIE NON SPEC |
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(11) Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE : -il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre ; -en l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature. |
|||