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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 octobre 2017 fixant la liste des structures de recherche relevant du ministère chargé de la culture)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 octobre 2017 fixant la liste des structures de recherche relevant du ministère chargé de la culture)


La liste des structures de recherche relevant du ministère chargé de la culture prévue au III de l'article D. 239-1 du code de l'éducation est annexée au présent arrêté.