Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 mai 2018 modifiant l'annexe à l'arrêté du 16 octobre 2017 fixant la liste des structures de recherche relevant du ministère chargé de la culture)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 mai 2018 modifiant l'annexe à l'arrêté du 16 octobre 2017 fixant la liste des structures de recherche relevant du ministère chargé de la culture)
Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.