Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 mai 2018 modifiant l'annexe de l'arrêté du 23 février 2018 portant autorisation des établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques relevant du ministère chargé de la culture à délivrer des diplômes nationaux et habilitation à dispenser des enseignements supérieurs d'arts plastiques)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 mai 2018 modifiant l'annexe de l'arrêté du 23 février 2018 portant autorisation des établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques relevant du ministère chargé de la culture à délivrer des diplômes nationaux et habilitation à dispenser des enseignements supérieurs d'arts plastiques)
Le I de l'annexe de l'arrêté du 23 février 2018 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 5 du présent arrêté.