Articles

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 juin 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de transit, regroupement, tri ou préparation en vue de la réutilisation de déchets relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique n° 2711 (déchets d'équipements électriques et électroniques), 2713 (métaux ou déchets de métaux non dangereux, alliage de métaux ou déchets d'alliage de métaux non dangereux), 2714 (déchets non dangereux de papiers, cartons, plastiques, caoutchouc, textiles, bois) ou 2716 (déchets non dangereux non inertes) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 juin 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de transit, regroupement, tri ou préparation en vue de la réutilisation de déchets relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique n° 2711 (déchets d'équipements électriques et électroniques), 2713 (métaux ou déchets de métaux non dangereux, alliage de métaux ou déchets d'alliage de métaux non dangereux), 2714 (déchets non dangereux de papiers, cartons, plastiques, caoutchouc, textiles, bois) ou 2716 (déchets non dangereux non inertes) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)


Tableau 2 : Valeurs limites de concentration dans les sols


ÉLÉMENTS-TRACES DANS LES SOLS
VALEUR LIMITE (mg/kg MS)

Cadmium
2

Chrome
150

Cuivre
100

Mercure
1

Nickel
50

Plomb
100

Zinc
300


Tableau 3 : Flux cumulé maximum en éléments-traces métalliques apporté par les déchets pour les pâturages ou les sols de pH inférieurs à 6


ÉLÉMENTS-TRACES MÉTALLIQUES
FLUX CUMULÉ MAXIMUM APPORTÉ PAR LES DÉCHETS EN 10 ANS (g/m2)

Cadmium
0,015

Chrome
1,2

Cuivre
1,2

Mercure
0,012

Nickel
0,3

Plomb
0,9

Sélénium (*)
0,12

Zinc
3

Chrome+cuivre+nickel+zinc
4


(*) Pour le pâturage uniquement.