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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2018-453 du 5 juin 2018 modifiant le décret n° 57-549 du 2 mai 1957 portant institution de l'ordre des Arts et des lettres)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2018-453 du 5 juin 2018 modifiant le décret n° 57-549 du 2 mai 1957 portant institution de l'ordre des Arts et des lettres)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°57-549 du 2 mai 1957
Art. 9