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Article R4451-12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)

Article R4451-12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)

Les calculs de la dose efficace et des doses équivalentes sont réalisés selon les méthodes définies par l'arrêté pris en application de l' article R. 1333-24 du code de la santé publique .