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Article R4451-134 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)

Article R4451-134 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)

L'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire peut réaliser :

1° Les vérifications prévues à la section 6 du présent chapitre, par dérogation aux dispositions des articles R. 4451-40 et R. 4451-44, dans le respect des exigences organisationnelles et de moyen nécessaires à l'exercice indépendant et objectif définis au 6° de l'article R. 4451-51 ;

2° La fourniture des dosimètres, leur exploitation ainsi que les modélisations numériques, les mesures et les analyses prévues à l'article R. 4451-65.