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Article R1333-77 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la santé publique)

Article R1333-77 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la santé publique)

Les examens radiologiques réalisés sans indication médicale sont réalisés avec des dispositifs médicaux conformes à l'article R. 1333-78, en suivant les procédures de justification individuelle et d'optimisation définies pour les expositions médicales.