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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2018-445 du 4 juin 2018 modifiant les conditions de prise en charge par l'assurance maladie des allergènes préparés spécialement pour un seul individu)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2018-445 du 4 juin 2018 modifiant les conditions de prise en charge par l'assurance maladie des allergènes préparés spécialement pour un seul individu)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.
Art. R163-14-3