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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 mai 2018 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 mai 2018 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2015
Art. 1