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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche historique de la défense)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche historique de la défense)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 septembre 2007
Art. 1, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre Ier : Le comité directeur de la recherche historique de la défense, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Le conseil scientifique de la recherche historique de la défense, Art. 4, Art. 5, Art. 6