Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 mai 2018 modifiant l'arrêté du 13 mars 2018 établissant les modalités de répartition du quota d'espadon de Méditerranée (Xiphias gladius) accordé à la France pour la zone « Mer Méditerranée » pour l'année 2018)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 mai 2018 modifiant l'arrêté du 13 mars 2018 établissant les modalités de répartition du quota d'espadon de Méditerranée (Xiphias gladius) accordé à la France pour la zone « Mer Méditerranée » pour l'année 2018)
L'annexe I de l'arrêté du 13 mars 2018 établissant les modalités de répartition du quota d'espadon de Méditerranée (Xiphias gladius) accordé à la France pour la zone « Mer Méditerranée » pour l'année 2018 susvisé est abrogée. Elle est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.