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Article D442-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'éducation)

Article D442-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'éducation)

Le contenu des connaissances requis des élèves des classes hors contrat des établissements d'enseignement scolaire privés est fixé par les articles D. 131-11 à R. 131-13.