Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 7 juin 2011 portant création du comité technique du Musée national de la marine)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 7 juin 2011 portant création du comité technique du Musée national de la marine)
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent en vue du prochain renouvellement du comité technique du Musée national de la marine de décembre 2018.