Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 7 juin 2011 portant création du comité technique du musée de l'armée)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 7 juin 2011 portant création du comité technique du musée de l'armée)
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent en vue du prochain renouvellement du comité technique du musée de l'armée de décembre 2018.