Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau de l'armée de terre)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau de l'armée de terre)
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent en vue du renouvellement du comité technique de réseau de l'armée de terre de décembre 2018.